Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 2], 2°/ M.

[F] [J], domicilié [Adresse 9], 2°/ à la Mutuelle des architectes français, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 7], [Adresse 7], en qualité d'assureur

Arsène Henry-Triaud, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 9], 2°/ la Mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège

(SMABTP), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 9], 2°/ la société Eiffage route Ile-de-France Centre Ouest, société par actions simplifiée, dont le siège

est [Adresse 9], 10°/ à la Mutuelle architectes français, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 16], 11°/ à la société Inter mutuelles

(MAF), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [...]                               , 3°/ à Mme Marie-Dominique Y... , domiciliée [...]                        , prise en

français, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [...] , 3°/ à Mme Y...

/ à la société Saint-Honoré Hôtel Costes, société anonyme, dont le siège est [...], 2°/ à la Société mutuelle des architectes français (MAF), société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont

la cour d'appel d'Aix-en-Provence (17e Chambre civile), au profit : 1°) de la société Colas Midi Méditerranée, société anonyme dont le siège social est à Aix-Les-Milles (Bouches-du-Rhône), Le Mercure

, dont le siège est [Adresse 10], 17°/ à la société Matmut, société d'assurance mutuelle à cotisations variables, dont le siège est [Adresse 11], défendeurs à la cassation.

[B] Avocat(s) : Me Guermonprez Défendeur(s) : la société MACIF Ordonnance : 50708 ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 22-20.217 Demandeur(s) : la société SMABTP Avocat(s) : la SCP Gadiou et Chevallier Défendeur(s) : la société

[H] [V], domicilié [Adresse 2],en qualité de mandataire liquidateur de La Mutuelle des transports assurances (MTA),société d'assurances mutuelles à cotisations variables, a formé un pourvoi le 5 mai 2023

La société Conceptplus, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], a formé un pourvoi le 24 janvier 2025 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2024 par la cour d'appel de Nîmes (1re

[T] Avocat(s) : la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh Défendeur(s) : la société Aeras dommages Avocat(s) : la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet Ordonnance

[C] Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur(s) : la société Mutuelle Alsace Lorraine Jura Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 60549

[L] Avocat(s) : la SCP Claire Leduc et Solange Vigand Défendeur(s) : la société La Macif Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret Ordonnance : 61246

février 2025 contre l'arrêt rendu le 28 novembre 2023 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion (chambre civile TGI), dans le litige l'opposant à la Mutuelle des architectes français (MAF), société