Jean-Baptiste X..., demeurant Béton-Bazoches (77320), et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1) annule le jugement en date du 24 janvier 1983 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa

Kamal X... demeurant Auberge de l'Est RN 4 Hameau de Fortail à Béton Bazoches (77320) ; M.

Vu la procédure suivante : L'association Lattes Environnement et Paysages et l'association Non au Béton ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler les arrêtés du 6 mai 2019 et du 4

Vu la procédure suivante : L'association Lattes Environnement et Paysages et l'association Non au Béton ont demandé au tribunal administratif de Montpellier d'annuler l'arrêté du 6 mai 2019 par lequel

Vu la procédure suivante : M. et Mme C ont demandé au tribunal administratif de Cergy-Pontoise d'annuler pour excès de pouvoir le certificat d'urbanisme du 11 mai 2021 par lequel le maire de Bezons a constaté

et Mme L G ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler l'arrêté du 23 décembre 2015 par lequel le préfet du Var a autorisé la SAS Écopôle à exploiter des installations de production de béton

. ; la Société Express Béton, dont le siège social est ..., représentée par son Président Directeur Général en exercice, demeurant es-qualité audit siège ; la Société S.T.C.M.

A..., ingénieur en béton armé : Considérant que M. B... et M.

toutefois, qu'en indiquant que "ces salariés, au demeurant possesseur de leurs diplômes de spécialité, ne pouvaient être assimilés à des "ouvriers non qualifiés des travaux publics et du travail du béton

15 juillet 1985, dans un litige mettant en cause le fournisseur et le fabricant des bordures de trottoir, que les effritements constatés sur ces bordures ont pour origine une composition inadaptée du béton

dénaturation, que l'installation du cantonnement de chantier le long de la façade de l'hôtel Le Ritz avait donné lieu à d'importants travaux de préparation, consistant notamment dans le coulage d'une dalle de béton

terme de comparaison le local-type n° 10 de la commune de Saint-Ouen-l'Aumône en lieu et place du local-type n° 3 de la commune de Goussainville, lui-même évalué par comparaison avec un hôtel situé à Bezons

juin 2021 et le 11 février 2022, le préfet de la Guadeloupe a estimé qu'empiétaient sur le domaine public maritime des installations de tables et chaises, ainsi qu'un container posé sur une dalle en béton

était incompétente pour connaître des conditions de la résiliation de ce contrat, lequel, alors même qu'il avait été conclu en vue de permettre l'installation d'une usine de fabrication de composants en béton

tribunal administratif a relevé, en deuxième lieu, que si ces ensembles modulaires sont seulement posés sur le sol ou sur des parpaings, ils sont reliés à l'ensemble des réseaux et des scellements en béton

condamnation solidaire, en tant qu'il lui impute une part de responsabilité dans les désordres relatifs aux infiltrations dans les ensembles menuisés, au glissement d'une passerelle coursive et aux éclats de béton

L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953 ; VU LA LOI DU 30 DECEMBRE 1977 ; CONSIDERANT QUE LA SOCIETE BASSET ET PUJOL A EFFECTUE ENTRE MARS ET JUIN 1972, SUR LE CHANTIER DIT "ALMA-BEZONS

tribunal administratif de Paris, que les désordres affectant les façades de l'ensemble immobilier construit au lieu dit "Les Bas Graviers" à Antony consistant en des éclatements ponctuels de l'enrobage en béton