séquence de soins bénéficie d'une prise en charge des séances dans le cadre du dispositif " MonPsy ", " l'entretien d'évaluation doit nécessairement être réalisé en présentiel " et qu'au maximum 20 % du volume

Aux termes de l'article R. 221-18 du même code : " Le volume des certificats d'économies d'énergie peut être pondéré en fonction de la nature des bénéficiaires des économies d'énergie, de la nature des

nouvelle et notamment une description de l'aire d'étude, de l'état initial du site et de son environnement et une comparaison des variantes de tracés avec leurs effets sur l'environnement ; que le volume

Une organisation ou association est considérée comme représentative lorsque, dans la ou les circonscriptions économiques concernées d'un État membre, elle représente : a) en proportion du volume de la

Sont autorisées les toitures comportant au moins deux pans d'une pente comprise entre 50 et 80 % ou les toitures en forme de dômes, voûtes. / 2.

aussi relative aux procurations ne constituait pas un grief nouveau et, par suite, était recevable ; Sur le fond : Considérant qu'aux termes de l'article R.76 du code électoral : "A la réception du volet

l'urbanisme, le permis de construire est exigé "pour les travaux exécutés sur les constructions existantes lorsqu'ils ont pour effet d'en changer la destination, de modifier leur aspect extérieur ou leur volume

sursis à l'exécution de la délibération en date du 25 septembre 1990 par laquelle le Syndicat mixte d'alimentation en eau potable de la région Nord-Est de Pau a décidé de limiter à 1000 m3 par jour le volume

QUI, PAR LEUR IMPORTANCE, EQUIVALENT A UNE RECONSTRUCTION ; QUE DOIVENT ETRE REGARDES COMME DES TRAVAUX D'AGRANDISSEMENT, AU SENS DES MEMES DISPOSITIONS, LES TRAVAUX AYANT POUR EFFET D'ACCROITRE LE VOLUME

les travaux d'aménagement interne qui, par leur importance, équivalent à une reconstruction ; que doivent être regardés comme des travaux d'agrandissement les travaux ayant pour effet d'accroître le volume

Que doivent être regardés comme des travaux d'agrandissement, au sens des mêmes dispositions, les travaux ayant pour effet d'accroître le volume ou la surface habitable de locaux existants.

Cette fixation tient compte de l'évaluation des charges, des revenus et du volume d'activité des praticiens ou entreprises concernés" ; Considérant que l'arrêté du 19 octobre 1990 par lequel les ministres

l'ordonnance n° 58-1067 du 7 novembre 1958 ; le SYNDICAT DES MEDECINS D'AIX ET REGION demande au Conseil d'Etat, à l'appui de sa requête tendant à l'annulation de l'arrêté du 2 juin 2010 fixant le volume

détenteur émise le 6 juin 2018 par la trésorerie de Cosne-Cours-sur-Loire pour le recouvrement de la somme de 27 093,64 euros correspondant au montant des travaux de réparation de deux portes et de volets

d'une irrégularité en ne tenant pas compte de la note en délibéré produite le 9 février 2024 ; - d'une erreur de droit, ou à tout le moins d'une dénaturation des pièces du dossier, en jugeant que le volet

le tribunal administratif de Poitiers l'a condamné à verser aux époux X... une indemnité de 48 050 F en réparation des désordres ayant affecté leur immeuble à la suite de l'effondrement d'une cave voûtée

aggravation de 10 %, pour fracture ancienne de l'astragale droit, à 25 %, soit une aggravation de 5 %, pour gonalgies droites, à 20 % pour gonalgies gauches et à 10 % pour affaissement douloureux de la voûte

Ces obligations d'économies d'énergie sont fixées par décret en fonction du type d'énergie considéré, des catégories de clients du fournisseur et du volume de son activité.