Donald, Maria O..., à MM.

Copie en sera adressée pour information à Mme Maria B.

Jacopin, Elodie Grimet, Maria Grolier-Igesias, de M.

Vu la requête, enregistrée le 21 mai 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Mara X, demeurant ...

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 17 février et 17 juin 2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Maria Anahid A, demeurant ... et M.

Vu 1°), sous le 170 375, la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 juin 1995 et 13 octobre 1995 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés par Mme Maria Y...,

porte-parole du Gouvernement, du 20 juillet 2009 fixant le calendrier scolaire des années 2010-2011, 2011-2012 et 2012-2013 ; Vu l'arrêt de la Cour de justice des Communautés européennes du 18 mars 2004, Maria

Z..., demeurant chez Mme Maria X...

Article 3 : La présente décision sera notifiée au PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR DES COMPTES et à Mme Mara A.

visa d'entrée en France a rejeté son recours dirigé contre la décision du 27 mars 2008 de l'ambassadeur de France en Guinée-Bissau refusant un visa d'entrée et de long séjour en France aux enfants Aida Maria

D B, Mmes C A, Annie Peralta, Hélène Poitevin, Clémence Lafond, Maria Isabel Becerra Castro, Virginie Bussuttil, Nadège Mazel, Siva Sunita et MM.

février 1986 et 5 juin 1986 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE PERIGOURDINE D'ETANCHEITE ET DE CONSTRUCTION (S.P.E.C.), dont le siège social est Zone d'Activité à Marars

José W, demeurant ..., Mme Maria W, demeurant ..., M. Olivier W, demeurant ..., Mme Marie-Marguerite A, demeurant ..., Mme Claire M, demeurant ... ; M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 décembre 2002 et 9 avril 2003 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Susana Maria X et M.

"Foggini-France" a été constituée, le 1er août 1977, entre les consorts Y..., Giovanni, Paolo, Maria et Rosanna-Ester X..., détenteurs de son capital à parts égales ; que ces associés étaient d'autre part

René H, à Mme Elisabeth Q, à Mme Maria N, à M. Gilles R, à Mme Martine I, à Mme Alexandre D, à M. Didier L, à M. Alain A, à M. Marc G, à Mme Simone G, à M. Mickael E, à M. Joseph P, à M.

construire un immeuble de 8 logements locatifs sociaux, un immeuble de 22 logements en accession à la propriété et des locaux à usage de commerce, sur un terrain situé au 54, Grande rue/2, rue de la Vallée Maria

B..., à la société Geffroy-Maria, à M. Epaulard,à M. et Mme Y..., à Mme G..., à M. C..., à M.