X..., la largeur de l'avenue restant disponible au droit dudit garage est supérieure à cinq mètres ; qu'un tel espace est suffisant pour garantir la liberté d'accès au garage même si les dimensions du

Pyrénées-Atlantiques, s'est engagée sur l'accotement de la route lors du croisement d'un véhicule circulant en sens inverse et est venue heurter le ponceau d'entrée d'une propriété ; Considérant que la largeur

sols : dimensions suffisantes pour qu'il soit possible d'y inscrire en dehors des marges de reculement et d'isolement réglementaires un rectangle de 8 mètres sur 10 mètres : - parcelle nouvelle : - largeur

COMMUNE DE MONTEVRAIN : "Un terrain n'est constructible que s'il satisfait aux conditions suivantes : ... pour les terrains directement desservis sur la voie publique ... présenter une superficie et une largeur

présente ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que l'opération d'aménagement de la voie communale n° 7 à Lage, sur le territoire de la commune de Ceyroux, qui à certains endroits n'a qu'une largeur

sur lequel l'intéressé avait fait bâtir, à la suite d'un permis de construire en date du 10 décembre 1979, un atelier de menuiserie ; que si l'habitation dont s'agit est reliée, par un auvent d'une largeur

terrain pour lequel un arrêté du maire en date du 21 décembre 1990 a accordé à Mme X... le permis de construire une maison individuelle avait une longueur supérieure à cinquante-cinq mètres pour une largeur

CIRCULATION SUR LE CHEMIN COMMUNAL N° 6 DANS LE SENS MONTIERS A LEGLANTIERS, S'EST FONDE SUR LE DANGER QUE PRESENTAIT LA CIRCULATION A DOUBLE SENS SUR LEDIT CHEMIN ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LA LARGEUR

PAR UN CHEMIN D'UNE LARGEUR SUFFISANTE POUR PERMETTRE L'ACCES DES ENGINS AGRICOLES ; QUE, DES LORS, CETTE PARCELLE NE CONSTITUE PAS UNE DEPENDANCE IMMEDIATE ET INDISPENSABLE DES BATIMENTS D'EXPLOITATION

L'AGGLOMERATION DE VILLENEUVE-SUR-LOT ; QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE CETTE CHUTE A ETE PROVOQUEE PAR LA PRESENCE SUR LA CHAUSSEE DE LA ROUTE NATIONALE D'UNE EXCAVATION D'UNE LONGUEUR DE 90 CM, D'UNE LARGEUR

QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE 114 DU CODE RURAL "LE CURAGE COMPREND TOUS LES TRAVAUX NECESSAIRES POUR RETABLIR UN COURS D'EAU DANS SA LARGEUR ET SA PROFONDEUR NATURELLES ..." ; QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE

) ; que le bulletin de vote dont la validité est contestée par la requérante comporte une déchirure sur toute sa largeur, maladroitement pratiquée mais sans forme caractéristique, qui a pour effet de

requérants n'apportent pas davantage de précision quant aux dispositions du plan d'occupation des sols applicables que ledit permis aurait méconnues en imposant la réalisation d'un chemin d'accès d'une largeur

sécurité correspondant à l'ampleur du projet ; - d'une erreur de droit en ce qu'il se fonde, pour l'application des dispositions de l'article UC3 du règlement du plan local d'urbanisme, sur des mesures de largeur

jugeant que le troisième alinéa de l'article UD 7.5 du même règlement ne s'appliquait pas lorsque l'implantation en limite séparative était autorisée par une règle ne faisant aucune référence à la largeur

moyens de lutte contre l'incendie" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que la seule voie d'accès aux 150 logements, dont la construction est autorisée par le permis litigieux, n'a qu'une largeur

X... soutient que la parcelle ZD 52 p est difficilement exploitable du fait de sa largeur limitée comparée à sa longueur, il ressort des pièces du dossier que les consorts X... avaient réclamé à la commission

de l'ordonnance du 7 janvier 1959, relative à la voirie des collectivités locales, en vigueur à la date de la délibération attaquée : "Le classement, l'ouverture, le redressement, la fixation de la largeur

l'instruction, notamment des radiographies versées au dossier, que les préparations prothétiques qu'il a réalisées étaient inadaptées, en particulier les ancrages, dont la longueur trop courte et la largeur

d'origine ne pouvaient être tenus pour établis ; - commis une erreur de droit et insuffisamment motivé sa décision en ne recherchant pas si les pièces du dossier permettaient de la qualifier de " lanceuse