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1 389 résultats pour « Marie BRUNOT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

10EME ET 9EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008168169

Admin. suprême

27 juillet 2005

27 juillet 2005

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 décembre 2001 et 16 avril 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour M. et Mme Bruno X, demeurant ...

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008206106

Admin. suprême

11 février 2004

11 février 2004

Bruno X la sanction du blâme ; 2°) de condamner M.

Source officielle
CE

6ème et 5ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:489396.20250507

Admin. suprême

7 mai 2025

7 mai 2025

Délibéré à l'issue de la séance du 17 mars 2025 où siégeaient : M. Rémy Schwartz, président adjoint de la section du contentieux, présidant ; Mme Isabelle de Silva, M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456739.20220822

Admin. suprême

22 août 2022

22 août 2022

Bruno Bachini, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 22 août 2022. La présidente : Signé : Mme Isabelle de Silva Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460925.20220923

Admin. suprême

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Par une décision n° 20035038 du 12 mars 2021, la Cour nationale du droit d'asile a rejeté cette demande.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466545.20230811

Admin. suprême

11 août 2023

11 août 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467002.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467003.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467004.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467006.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467007.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:467008.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:472313.20231220

Admin. suprême

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 20 décembre 2023. Le président : Signé : M. Cyril Roger-Lacan Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:450957.20220224

Admin. suprême

24 février 2022

24 février 2022

Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 22 mars et 21 juin 2021 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007711373

Admin. suprême

14 mai 1986

14 mai 1986

Vu la requête enregistrée le 18 octobre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Anne Marie X..., demeurant ... à Paris 75013 , et tendant à l'annulation du jugement en

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

SCP Marlange, de la Burgade, avocat de l'association Ventsc/Air

ECLI:FR:CECHS:2023:459062.20230811

Admin. suprême

11 août 2023

11 août 2023

Bruno Bachini, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008116205

Admin. suprême

28 décembre 2001

28 décembre 2001

Jean-Marc B..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:493009.20250505

Admin. suprême

5 mai 2025

5 mai 2025

Par une ordonnance du 14 mars 2024, contre laquelle M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007468

Admin. suprême

29 octobre 2007

29 octobre 2007

Bruno A, demeurant ..., M. Jean-Pierre B, demeurant ... et M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:450319.20211104

Admin. suprême

4 novembre 2021

4 novembre 2021

Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés le 2 mars et le 31 mai 2021 au greffe du Conseil d'Etat, l'association requérante demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler cet arrêt ;

Source officielle

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Journal officiel
Immatriculations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce de Créteil

immatriculation suite à transfert de l'établissement principal hors ressort.

07/07/2026

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Créations

BRUNOT, Maureen, Marie-Ange

SIREN 104126693Greffe du Tribunal de Commerce d'Evreux

04/05/2026

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Radiations

Brunot, Nicole Marie Thérèse, Roskam

SIREN 413371238Greffe du Tribunal de Commerce de Libourne

13/08/2024

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Modifications diverses

, BRUNOT, Audrey, Marie-Françoise, Danielle, SZCZYRBA

SIREN 539730036GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TROYES

25/05/2021

Voir →

Radiations

BRUNOT, Isabelle, Marie-Thérèse, GODIN

SIREN 450958947GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

19/12/2012

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