rétention trouvaient leur origine dans une insuffisance des études réalisées lors de la réception du bassin ; - insuffisamment motivé son arrêt et dénaturé les pièces du dossier en retenant que le chenal

s'il ne résulte pas de l'instruction qu'elle aurait été suffisamment informée des risques liés au traitement chirurgical du spondylolisthésis et en particulier du risque du syndrome de la queue de cheval

Chabane X..., demeurant ... - Terrassse de Maubeuge à Paris (75009) ; M.

publication intitulée "Ouest Turf" a pour but essentiel de fournir à ses lecteurs des renseignements de nature à leur permettre de réaliser des gains en les aidant à supputer les chances qu'auront les chevaux

intitulée "Trot Paris Province" a pour but essentiel de fournir à ses lecteurs des renseignements de nature à leur permettre de réaliser des gains en les aidant à supputer les chances qu'auront les chevaux

lettre confidentielle des courses" a pour but essentiel de fournir à ses lecteurs des renseignements de nature à leur permettre de réaliser des gains en les aidant à supputer les chances qu'auront les chevaux

LUCRATIVES ET SOURCES DE PROFITS NE SE RATTACHANT PAS A UNE AUTRE CATEGORIE DE BENEFICES OU DE REVENUS" ;QUE, SAUF CIRCONSTANCES EXCEPTIONNELLES, LA PRATIQUE, MEME HABITUELLE, DE PARIS SUR LES COURSES DE CHEVAUX

contribuable avait dispose, durant chacune des deux annees d'imposition, d'une residence principale a lyon, de deux residences secondaires et d'une voiture automobile d'une puissance fiscale de 11 chevaux

Article 2 : La présente décision sera notifiée à Mme Perrette A, à l'Institut français du cheval et de l'équitation et au ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de

A, titulaire d'une pension militaire d'invalidité pour l'infirmité lombalgies mécaniques, hyperlodose spondylolitsthésis de L5, déséquilibre pelvien et pour l'infirmité syndrome de la queue de cheval

conclusions en ne statuant pas sur la faute commise par M. et Mme A...en édifiant des constructions en méconnaissance du préambule du plan d'occupation des sols, en transformant un abri de jardin en box pour chevaux

plafond de 48 heures sur sept jours glissants était respecté sur cette période, non pas de six mois en l'absence de circonstances exceptionnelles susceptibles de la justifier, mais de quatre mois à cheval

qualification juridique en refusant d'admettre la déductibilité de son résultat de frais de publicité facturés par une agence dont l'objet est le conseil, l'achat, la vente et le " management " de chevaux

collectivités locales (SMACL), à leur verser respectivement les sommes de 4 171,83 euros et de 4 816,23 euros en réparation de l'avarie subie par le navire de pêche " Marinette Guy " en juin 2019 dans le chenal

Y..., BERT, BRUNET, CHAZAL, MME B..., MM. E..., K..., I..., G..., C..., DE LALEU, GIANNINI, GUIEN, GRABETTE, MME V..., M. XY..., MME XZ..., MM. XB..., XH..., XC..., XI..., XN..., N...

Chaabane X..., - les conclusions de M.

afin, notamment que les fêtes de l'Aïd el-Fitr, de l'Ascension et de Chavouot puissent se dérouler ainsi que les messes et cultes pour les chrétiens, prières du vendredi pour les musulmans, prières du Chabbat

X... de la Gravière ait disposé, comme il le soutient, d'un chenil dans le département de la Côte-d'Or, il ne disposait pas dans ce chenil de la meute dont la conformité devait être attestée ; que, dès

A, entraîneur de chevaux de course, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité portant, en matière d'impôt sur le revenu, sur les années 1988 à 1990 et, en matière de taxe sur la valeur ajoutée,

les actifs de la société bénéficiaire des investissements ne devaient pas être constitués " (...) de façon prépondérante de métaux précieux, d'oeuvres d'art, d'objets de collection, d'antiquités, de chevaux