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103 résultats pour « Alain Blanc »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6ème chambre

ECLI:FR:CECHS:2023:470191.20230622

Admin. suprême

22 juin 2023

22 juin 2023

A et autres en qualité de notaires à la résidence du Blanc-Mesnil.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008228069

Admin. suprême

20 mai 2005

20 mai 2005

Alain X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007834081

Admin. suprême

19 juin 1992

19 juin 1992

Alain X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007964947

Admin. suprême

18 février 1998

18 février 1998

Alain X... demeurant ... (Morbihan) ; M.

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869096

Admin. suprême

15 mai 2009

15 mai 2009

Alain C, demeurant 31 rue Victor Basch, au Blanc-Mesnil (93150) ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018005777

Admin. suprême

23 mars 2007

23 mars 2007

Alain KUSCHTA au titre des mêmes frais ; D E C I D E : -------------- Article 1er : La requête de la CHAMBRE DES METIERS ET DE L'ARTISANAT DU VAR est rejetée.

Source officielle
CE

7 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000008042136

Admin. suprême

19 octobre 2001

19 octobre 2001

Alain X..., ; M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008093095

Admin. suprême

25 février 2002

25 février 2002

Alain J..., demeurant au lieudit Le Bourg à Sauret-Besserve (63390) ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007644381

Admin. suprême

19 avril 1974

19 avril 1974

VU LA REQUETE PRESENTEE PAR LE SIEUR DE BRAQUILANGES ALAIN , COLONEL EN RETRAITE, DEMEURANT A LIMOGES, 2 BOULEVARD LOUIS BLANC, LADITE REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461028.20221010

Admin. suprême

10 octobre 2022

10 octobre 2022

d'annuler pour excès de pouvoir la décision du 17 juillet 2018 par laquelle le maire de Vaas (Sarthe) a refusé de faire droit à leur demande tendant, à titre principal, à la suppression de la ligne blanche

Source officielle
CE

4EME ET 5EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008177943

Admin. suprême

10 mars 2004

10 mars 2004

Alain X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007615

Admin. suprême

26 novembre 2007

26 novembre 2007

Alain A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème / 8ème SSR

CETAT:CETATEXT000029835086

Admin. suprême

3 décembre 2014

3 décembre 2014

Alain Méar, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Waquet, Farge, Hazan, avocat

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007766853

Admin. suprême

13 octobre 1989

13 octobre 1989

Schneider, Maître des requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M. Alain X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007669894

Admin. suprême

20 mars 1981

20 mars 1981

DEMEURANT AU CHATEAU DE LA COSTE A ALLEINS DE PROVENCE BOUCHES-DU-RHONE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1° ANNULE LE JUGEMENT DU 16 MARS 1979 PAR LEQUEL LE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020481610

Admin. suprême

30 mars 2009

30 mars 2009

Laurent Olléon, Commissaire du gouvernement ; Sans qu'il soit besoin d'examiner les autres moyens de la requête ; Considérant qu'aux termes de l'article L. 66 du code électoral : Les bulletins blancs,

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703645

Admin. suprême

24 octobre 2008

24 octobre 2008

Alain A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008174562

Admin. suprême

24 mars 2004

24 mars 2004

Jean-Alain X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008025263

Admin. suprême

14 janvier 2002

14 janvier 2002

Alain BENOIT, demeurant 514, avenue Gambetta, à Bort-les-Orgues (19110), M. R... DE LA VEGA, demeurant ..., M. Daniel J..., demeurant ..., M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007757507

Admin. suprême

3 mars 1989

3 mars 1989

Alain XT... demeurant ..., Mme Fatima XU... demeurant ..., M. Miloud XV... demeurant ..., Mlle Evelyne YW... demeurant ..., M.

Source officielle

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