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291 résultats pour « Alexandra SIX »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème et 10ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008262906

Admin. suprême

6 novembre 2006

6 novembre 2006

Alexandre A, demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 2 sur 15

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Annonces BODACC4 résultats

Journal officiel
Modifications diverses

DULONG, Sixtine, Alexandra, Manon, DULONG

SIREN 905177960Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

26/12/2021

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Créations

DULONG, Sixtine, Alexandra, Manon

SIREN 905177960Greffe du Tribunal de Commerce de Lorient

23/11/2021

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Ventes et cessions

ALTEORA POITIERS, Anauro Invest, Amal-Invest, Jjb Invest, Apolline, Lininvest, L U T E C E, Mian, Ditan Invest, SARL Calvez, Cappelle Invest, SARL Chaufournais, Sayajo, L.C.M. "Lit de charles martel", Six investissement, Miclo Invest, Société d'investissement et de gestion colin, Colinvest, SARL Decamp nom commercial : SARL Decamp, Nadaud Invest, Colombia, Isapier Invest, Zao, Falinvest, Melbene, Dudwal investissement, Hascoet investissements, H S P M Invest, SARL val Meteor, De la fontaine, Eurl Teleport 95, La fontaine Invest, Eurl Glc, Financière du Carlevan, Jody Invest, SARL D M, Gereshotel, Eurl Yvinvest, Sésame, SARL Lecoq, Chp gestion, Pichot investissements, E.U.R.L. Piot Investment, Eurl Potet, R B Invest, Fox, Sofil, SARL Sabbah, SARL Sebbah, SARL Alex-Invest, Vacinvest, Le rubis, Verinvest, Michel et Michele Vernet organisation, Entreprise Unipersonnelle a responsabilité limitée Wahl, Barbottin, Sautier, Baron, Barrier, Cathelin, Becquerel, Garzon, Ben aiche, Bengui, Bidallier, Bodin, Bonnieux, Primois, Boulenger, Bourasseau, Bourhis, Francelle, Buseine, Milet, Caillouel, Beneult, Chareyre, Charpentier, Chatz, Colin, Leroy, coury, Denis, cousin, Bonhomme, Cousin, Crétois, Marciano, Rigaud, Darolles, Denarnaud, Lanclud, Descours, Cornillon, Dotter, Krumeich, Drancourt, Dreyfus, Dutheil, Savina, Epin, Vincent, Faldini, Foiret, Demenier-Foiret, Etlicher, Fras, Gilet, Gouriou, Guernic, Moyon, Guillemyn, Guilloux, Labidi, Hangard, Paturel, Hernandez, Hervé, Rondeau, Tschopp, Hisler, Houze, Humbert, Herruel, Jouanneau, Lejade, Ricard, Lesaffre, Manick, Mattot, Renard, Mauro, Mayet, Bizzanelli, Mothe, Parmentier, Pastre, Dupeuple, Philippart, Rispal, Rolland, Roncier, Sauquet, Roudil, Schong, Smadja, Souzeau, Royal, Spiroux de Vendomois, Stauth, Steffenut, Suos, Tharreau, Menanteau, Varangle, Métayer, Léonard, Viville, Charles, Voloir, Debaecker, Gérard, Muriel, Pierre-Yves, Jean-Claude, Yolande, Jean-Christophe, Estrella, Michèle, Philippe, Marc, Joelle, Pierre, Daniel, Catherine, Sylvie, Claude, Alain, Simone, Anne-Marie, Jean-Pierre, Annie, Jean-François, Frédérique, Loic, Gabrielle, Maurice, Pierre-Axel, Marie-Thérèse, Pascal, Marie-José, Jean-Marie, Yvette, Delphine, Celine, Marie-Ange, Christelle, Cristina, Huguette, Evelyne, Jacques, Jean, Anne, Bernard, Geneviève, Brice, Françoise, Jean-Luc, Eloise, Martin, Nathan, Corentin, Ambrine, Cyprien, Siméon Jacques Anatole Marie, Alexandra, Grégoire, Emilie, Camille, Jean-Dominique, Joel, Marcelle, Karl, Saloua, Hubert, Alexandre, Gilbert, Dominique, François, Nicole, Michel, Richard, Liliane, Jocelyne, Gabriel, Sophie, Didier, Patrice, Laurent, Jean-Paul, Marie-Paule, Serge, Moise, Annick, Michelle, Lionel, Pom, Francois, Maud, Marie-Odile, Claudine, Thierry, Anita

SIREN 879237824GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

Acte en date du 03/12/2019 enregistré au SPFE de Nantes 2 le 06/12/2019 dossier 2020 00109968 réf. 4404P02 2019 N 03509. Délai pour les oppositions: 10 jours à compter de la présente insertion au BODACC.

13/03/2020

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Créations

SIXIEME SENS, LARVOR, Alexandra, Marie, Berthie

SIREN 533514642GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BREST

27/09/2015

Voir →

CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007632801

Admin. suprême

18 décembre 1992

18 décembre 1992

Rodolphe Alexandre, Hector Z..., Jean Elie G... et Mme Maude C..., au conseil régional de Guyane, qui s'est déroulée le 22 mars 1992 ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral et notamment

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466269.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.

Source officielle
CE

2ème et 7ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:497664.20250221

Admin. suprême

21 février 2025

21 février 2025

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 février 2025. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:473256.20230711

Admin. suprême

11 juillet 2023

11 juillet 2023

L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494485.20240715

Admin. suprême

15 juillet 2024

15 juillet 2024

Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Alexandra Poirson, auditrice-rapporteure. Rendu le 15 juillet 2024. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460491.20220519

Admin. suprême

19 mai 2022

19 mai 2022

C'est donc à bon droit que le tribunal administratif a invalidé ces six suffrages. 5.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2021:456819.20211229

Admin. suprême

29 décembre 2021

29 décembre 2021

L'admission est refusée par décision juridictionnelle si le pourvoi est irrecevable ou n'est fondé sur aucun moyen sérieux ". 2.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464162.20230206

Admin. suprême

6 février 2023

6 février 2023

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476865.20240222

Admin. suprême

22 février 2024

22 février 2024

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

Formation spécialisée

ECLI:FR:CEFSP:2023:467558.20231027

Admin. suprême

27 octobre 2023

27 octobre 2023

Alexandre Lallet, conseiller d'Etat, - et, hors la présence des parties, les conclusions de M. Clément Malverti, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:461493.20221221

Admin. suprême

21 décembre 2022

21 décembre 2022

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 21 décembre 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

8ème et 3ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2023:462550.20230308

Admin. suprême

8 mars 2023

8 mars 2023

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021880349

Admin. suprême

26 février 2010

26 février 2010

Alexandre Lallet, Maître des Requêtes, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

8ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:474303.20240304

Admin. suprême

4 mars 2024

4 mars 2024

Si M.

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461508.20221209

Admin. suprême

9 décembre 2022

9 décembre 2022

Alexandre Trémolière, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

7ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:465713.20230310

Admin. suprême

10 mars 2023

10 mars 2023

Alexandre Adam, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Labrune, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Delamarre, Jéhannin, avocat de M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499663.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007837354

Admin. suprême

12 avril 1995

12 avril 1995

Vincent-Alexandre X..., demeurant 77, rue Château Payan à Marseille (13005) ; M.

Source officielle
CE

7ème et 2ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:499662.20250417

Admin. suprême

17 avril 2025

17 avril 2025

Alexandre Denieul, auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle