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503 résultats pour « Amar »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007836089

Admin. suprême

17 mai 1993

17 mai 1993

Ammar Y..., demeurant 443 Bled Kaidi X..., 25 Constantine (Algérie), élisant domicile pour les besoins de la procédure au Cabinet de la SCP Albert et Cufo, ... ; M.

Source officielle

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CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007738420

Admin. suprême

18 décembre 1987

18 décembre 1987

A..., Lazhar B..., Amar K..., Tombe Thiongane, Idriss C..., Lakehal Q..., Mohamed D..., El Hadj Z..., Mimoum K..., Logbi G..., Alain O..., Ali U..., Amar P..., Mohamed L... et Jean-Pierre F....

Source officielle
CE

5 SS

CETAT:CETATEXT000007695023

Admin. suprême

30 avril 1986

30 avril 1986

Amar X... est rejetée. Article 2 : La présente décision sera notifiée à M.

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007930513

Admin. suprême

8 janvier 1997

8 janvier 1997

Amar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007936480

Admin. suprême

30 décembre 1996

30 décembre 1996

Amar X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008019710

Admin. suprême

5 novembre 2001

5 novembre 2001

Ammar X...

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000022155597

Admin. suprême

1 avril 2010

1 avril 2010

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 1er mars 2010, présentée par M. et Mme Amar A, agissant en qualité de représentants légaux de Mohammed Nadir B, et demeurant

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018503416

Admin. suprême

26 mars 2008

26 mars 2008

A, qui était amarré au poste 511 du Port autonome de Bordeaux, s'est écarté du quai durant les opérations de déchargement ; que cet écart a entraîné la détérioration de bras de déchargements et autres

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007643470

Admin. suprême

26 octobre 1973

26 octobre 1973

AMAR , ALORS QU'ILS SE TROUVAIENT L'UN ET L'AUTRE DANS LA CHAMBRE QU'ILS PARTAGEAIENT AU FOYER GERE PAR L'ASSOCIATION AMICALE DES MUSULMANS FRANCAIS, ... AU PRE SAINT-GERVAIS ; QUE LE SIEUR X...

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008074963

Admin. suprême

10 décembre 1999

10 décembre 1999

Amar X... ; 2°) de rejeter la demande d'annulation de cet arrêté que M.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000008056305

Admin. suprême

17 novembre 2000

17 novembre 2000

Amar X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008205043

Admin. suprême

27 juin 2003

27 juin 2003

Amar o/Lakhdar X, demeurant, ... ; M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000008026633

Admin. suprême

23 novembre 2001

23 novembre 2001

Amar X..., demeurant à Aïn Touila, B.P. 26 à Khenchela (Algérie) ; M.

Source officielle
CE

1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008236124

Admin. suprême

31 janvier 2005

31 janvier 2005

Amar Y ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008168023

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

Ammar X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008136612

Admin. suprême

4 février 2004

4 février 2004

Vu la requête, enregistrée le 13 août 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par M. et Mme Amar et Zahia X, représentés par leur fils, M. Abder X, demeurant ...

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007612368

Admin. suprême

12 juillet 1969

12 juillet 1969

. - Gains d'un joueur de bridge amateur.

Résumé IA — à vérifier
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007644085

Admin. suprême

19 juin 1974

19 juin 1974

OUVRAGES PUBLICS DU PORT DE DONGES, CONSTATEES PAR LE PROCES-VERBAL DE CONTRAVENTION DE GRANDE VOIRIE DU 13 OCTOBRE 1970, ONT ETE CAUSEES PAR LA RUPTURE, SOUS L'EFFET D'UN FORT COURANT DE JUSANT, DES AMARRES

Source officielle
CE

PRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX

CETAT:CETATEXT000008154232

Admin. suprême

29 décembre 2000

29 décembre 2000

Amar X..., demeurant à la Trinque d'Isnard, Manosque (04100) ; M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008197789

Admin. suprême

4 juin 2004

4 juin 2004

Amar X, demeurant ... ; M.

Source officielle