avait, avant de procéder sur les lieux de l'accident à la suture de la plaie, effectué une exploration visuelle et manuelle de la plaie et l'avait désinfectée sans que cette intervention ne permette de déceler

barreau de raccordement aux rocades nord et est de Béziers entre l'A.75 et le carrefour giratoire RN 9-RD 15, le barreau de raccordement à Béziers sud-est entre l'A.75 et le carrefour giratoire de la Devèze

réalisée le 23 août au centre hospitalier de Tulle ; que cette ischémie progressive retardée a été provoquée par une sténose vasculaire poplitée, de caractère très inhabituel et qui n'avait pas été décelée

X... pouvait être décelé pendant son sommeil ; 5° de préciser si un tel constat aurait permis d'éviter une issue fatale ; 6° de donner toute appréciation susceptible d'éclairer le juge sur les manquements

l'artère humérale devait être sérieusement envisagée ; 2°) si, dans ce cas, et en l'état des connaissances et techniques de l'époque, des examens ne présentant pas un risque excessif, permettant de déceler

A, militaire de carrière, souffre d'un spondylolisthésis, décelé pour la première fois en 1977, pour lequel il a sollicité droit à pension ; qu'un taux d'invalidité de 30 % lui a été reconnu à raison

114-5 du code de l'action sociale et des familles : « Lorsque la responsabilité d'un professionnel ou d'un établissement de santé est engagée vis-à-vis des parents d'un enfant né avec un handicap non décelé

sujets du concours organisé pour le recrutement de premiers surveillants des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire au titre de l'année 2004, un sujet erroné ; que cette erreur a été décelée

tel traitement, une surveillance de l'état des yeux doit être exercée, après comme pendant la phase d'oxygénation, et que cette surveillance doit être hebdomadaire lorsqu'une anomalie oculaire est décelée

montant des crédits à reverser à ces établissements au titre de la suppression ou de la diminution du coefficient de minoration des tarifs appliqués au titre de leur activité en 2022, aussi appelée " dégel

l'artère humérale devait être sérieusement envisagée ; 2°) si, dans ce cas, et en l'état des connaissances et techniques de l'époque, des examens ne présentant pas un risque excessif, permettant de déceler

ET D..., A..., A QUI LA COMMUNE DE CHAMBON-FEUGEROLLES LES AVAIT ATTRIBUES; QUE LES DESORDRES CONSTATES SONT DUS A UN MAUVAIS ECOULEMENTS DES EAUX DE DEGEL PROVOQUES PAR UN ENGORGEMENT DE GLACE SUR LE

du centre hospitalier régional de Bordeaux, où a été diagnostiquée une lipothymie ; qu'à la suite d'une lobectomie pratiquée en mars 1996, après qu'une radiographie réalisée en décembre 1995 avait décelé

X... était susceptible d'être décelé au cours du sommeil de celui-ci par le personnel infirmier de l'hôpital, notamment par les aides soignantes et dans l'affirmative, si une découverte de signes révélant

silence gardé pendant plus de 4 mois sur la réclamation à lui adressée le 26 mars 1985 par Mme X... et qui tendait à ce que soit reconnue comme maladie professionnelle l'hépatite virale E qui a été décelée

ET NOTAMMENT SUR L'EVOLUTION D'UNE HERNIE HIATALE DECELEE AU MOIS DE FEVRIER 1968, DE FACON "EXCESSIVEMENT HATIVE" ; QUE, PAR AILLEURS, LES PRATICIENS QUI ONT ORDONNE L'ARTERIOGRAPHIE DE LA DAME Y...

cour, après avoir relevé que les praticiens, d'une part, n'avaient pas pratiqué lors de cette hospitalisation d'examen radiologique de l'ensemble du rachis cervical et, d'autre part, n'avaient pas décelé

groupement de maîtrise d'oeuvre la somme de 81 939,10 euros, en application des stipulations de l'avenant n° 2 au marché de maîtrise d'oeuvre relatif au plan de renouvellement urbain du quartier de la Devèze