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59 résultats pour « Iscem »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:494753.20241126

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Vitry-le-François ; - d'insuffisance de motivation et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il fixe à 10 % son taux de perte de chance d'échapper aux séquelles dont il demeure atteint après son accident ischémique

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007758436

Admin. suprême

18 janvier 1991

18 janvier 1991

d'ailleurs pas contesté, que les spécialités "Sermion" sont principalement destinées au traitement de l'artérite des membres inférieurs, des troubles relevant d'une pathologie cérébrale d'origine ischémique

Source officielle
CE

8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008174839

Admin. suprême

17 mai 2004

17 mai 2004

ministre de la défense, a annulé le jugement du tribunal départemental des pensions des Hauts-de-Seine en date du 8 décembre 1999 lui reconnaissant droit à pension au taux de 40 % pour séquelles d'ischémie

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000023494585

Admin. suprême

17 janvier 2011

17 janvier 2011

ayant conduit à l'ablation de l'estomac de la requérante, la cour administrative d'appel a jugé qu'alors même que ce dernier a fait l'objet d'un infarcissement veineux qui, à la différence d'une ischémie

Source officielle
CE

5ème / 4ème SSR

CETAT:CETATEXT000029051224

Admin. suprême

4 juin 2014

4 juin 2014

service, le décès a été constaté quelques minutes plus tard ; que le rapport de l'autopsie pratiquée le 11 octobre 2004 a conclu à une mort subite d'origine cardiaque en lien avec une cardiopathie ischémique

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:466345.20230719

Admin. suprême

19 juillet 2023

19 juillet 2023

aucune disposition législative ou réglementaire ; - d'erreur de droit, d'inexacte qualification juridique des faits et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il juge qu'à la date de l'accident ischémique

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000036945755

Admin. suprême

25 mai 2018

25 mai 2018

Paris (AP-HP) ; que l'un des jumeaux, Ziyed, a dû être immédiatement intubé puis ventilé ; qu'il a ensuite été transféré en service de réanimation néonatale, où un diagnostic d'encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020868839

Admin. suprême

15 mai 2009

15 mai 2009

été heurtée par le pare-choc d'un véhicule et coincée contre un muret ; qu'il a été admis au service des urgences du CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-MARTIN vers 14 heures ; qu'après avoir constaté une ischémie

Source officielle
CE

Juge des référs

ECLI:FR:Code Inconnu:2023:489767.20231219

Admin. suprême

19 décembre 2023

19 décembre 2023

intérêts personnels et professionnels dès lors que, d'une part, il travaille dans des conditions dégradées depuis plusieurs années et est touché par un syndrome anxio-dépressif ainsi qu'une cardiopathie ischémique

Source officielle
CE

Juge des référés, formation collégiale

ECLI:FR:CEORD:2025:504842.20250710

Admin. suprême

10 juillet 2025

10 juillet 2025

H E, âgé de 73 ans, qui présente des antécédents d'ischémie myocardique, de diabète insulinodépendant, d'hypertension artérielle et de goutte, a été hospitalisé en urgence le 9 février 2025 au centre hospitalier

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007833897

Admin. suprême

14 décembre 1992

14 décembre 1992

dossier, et qu'il n'est d'ailleurs pas contesté, que la spécialité Fonzylane, sous forme de solution injectable, est destinée au traitement des manifestations douloureuses des artériopathies en poussée ischémique

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000028161238

Admin. suprême

6 novembre 2013

6 novembre 2013

intervention chirurgicale a été pratiquée de manière tardive, alors que la méningite dont il souffrait s'était compliquée d'une vascularite infectieuse au niveau cérébral, occasionnant des lésions ischémiques

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021031791

Admin. suprême

2 septembre 2009

2 septembre 2009

perdu 8 % de son poids et qu'elle était atteinte de convulsions ; que les examens pratiqués ont permis de diagnostiquer une défaillance polyviscérale, une souffrance cérébrale et des signes d'anoxo-ischémie

Source officielle
CE

9ème chambre

CETAT:CETATEXT000034230355

Admin. suprême

20 mars 2017

20 mars 2017

hospitalier universitaire (CHU) de Limoges une opération consistant dans l'exérèse d'un méningiome de la région sellaire ; qu'un scanner cérébral réalisé le 17 avril a mis en évidence des lésions ischémiques

Source officielle
CE

5ème - 4ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000032790104

Admin. suprême

27 juin 2016

27 juin 2016

en lien avec une rupture utérine a rendu nécessaire la réalisation en urgence d'une césarienne ; que l'enfant Nathan présente de graves lésions cérébrales consécutives à une encéphalopathie anoxo-ischémique

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:489033.20241022

Admin. suprême

22 octobre 2024

22 octobre 2024

L'enfant conserve toutefois de lourdes séquelles de ce malaise et de l'ischémie qui s'en est suivie, à l'origine de troubles neurologiques sévères et d'un très important retard de développement.

Source officielle
CE

Section du Contentieux

CETAT:CETATEXT000029851706

Admin. suprême

5 décembre 2014

5 décembre 2014

D..., victime d'un accident de la circulation, a subi le 8 juillet 1989 au centre hospitalier de Semur-en-Auxois une opération destinée à réduire une fracture du fémur gauche ; qu'à la suite d'une ischémie

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490816.20241126

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'Hugo D, né le 5 avril 2009 au centre hospitalier de Vichy, présente un handicap imputable à une encéphalopathie anoxo-ischémique d'origine intra

Source officielle
CE

5 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000008040714

Admin. suprême

15 janvier 2001

15 janvier 2001

sans faute : Considérant qu'à la suite de l'intervention, qui avait pour but de mettre fin aux crises d'épilepsie dont elle souffrait depuis plusieurs années, Mlle X... a été victime d'un accident ischémique

Source officielle
CE

5ème - 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000041569403

Admin. suprême

12 février 2020

12 février 2020

lieu, en estimant que l'opération chirurgicale pratiquée sur Mme D... permet généralement une amélioration partielle ou totale de l'état de santé des patients ayant connu le même type d'accident ischémique

Source officielle

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