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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:494753.20241126
26 novembre 2024
Vitry-le-François ; - d'insuffisance de motivation et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il fixe à 10 % son taux de perte de chance d'échapper aux séquelles dont il demeure atteint après son accident ischémique
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007758436
18 janvier 1991
d'ailleurs pas contesté, que les spécialités "Sermion" sont principalement destinées au traitement de l'artérite des membres inférieurs, des troubles relevant d'une pathologie cérébrale d'origine ischémique
8EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008174839
17 mai 2004
ministre de la défense, a annulé le jugement du tribunal départemental des pensions des Hauts-de-Seine en date du 8 décembre 1999 lui reconnaissant droit à pension au taux de 40 % pour séquelles d'ischémie
5ème et 4ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000023494585
17 janvier 2011
ayant conduit à l'ablation de l'estomac de la requérante, la cour administrative d'appel a jugé qu'alors même que ce dernier a fait l'objet d'un infarcissement veineux qui, à la différence d'une ischémie
5ème / 4ème SSR
CETAT:CETATEXT000029051224
4 juin 2014
service, le décès a été constaté quelques minutes plus tard ; que le rapport de l'autopsie pratiquée le 11 octobre 2004 a conclu à une mort subite d'origine cardiaque en lien avec une cardiopathie ischémique
ECLI:FR:CECHS:2023:466345.20230719
19 juillet 2023
aucune disposition législative ou réglementaire ; - d'erreur de droit, d'inexacte qualification juridique des faits et de dénaturation des pièces du dossier en ce qu'il juge qu'à la date de l'accident ischémique
5ème et 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000036945755
25 mai 2018
Paris (AP-HP) ; que l'un des jumeaux, Ziyed, a dû être immédiatement intubé puis ventilé ; qu'il a ensuite été transféré en service de réanimation néonatale, où un diagnostic d'encéphalopathie anoxo-ischémique
5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868839
15 mai 2009
été heurtée par le pare-choc d'un véhicule et coincée contre un muret ; qu'il a été admis au service des urgences du CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-MARTIN vers 14 heures ; qu'après avoir constaté une ischémie
Juge des référs
ECLI:FR:Code Inconnu:2023:489767.20231219
19 décembre 2023
intérêts personnels et professionnels dès lors que, d'une part, il travaille dans des conditions dégradées depuis plusieurs années et est touché par un syndrome anxio-dépressif ainsi qu'une cardiopathie ischémique
Juge des référés, formation collégiale
ECLI:FR:CEORD:2025:504842.20250710
10 juillet 2025
H E, âgé de 73 ans, qui présente des antécédents d'ischémie myocardique, de diabète insulinodépendant, d'hypertension artérielle et de goutte, a été hospitalisé en urgence le 9 février 2025 au centre hospitalier
CETAT:CETATEXT000007833897
14 décembre 1992
dossier, et qu'il n'est d'ailleurs pas contesté, que la spécialité Fonzylane, sous forme de solution injectable, est destinée au traitement des manifestations douloureuses des artériopathies en poussée ischémique
CETAT:CETATEXT000028161238
6 novembre 2013
intervention chirurgicale a été pratiquée de manière tardive, alors que la méningite dont il souffrait s'était compliquée d'une vascularite infectieuse au niveau cérébral, occasionnant des lésions ischémiques
CETAT:CETATEXT000021031791
2 septembre 2009
perdu 8 % de son poids et qu'elle était atteinte de convulsions ; que les examens pratiqués ont permis de diagnostiquer une défaillance polyviscérale, une souffrance cérébrale et des signes d'anoxo-ischémie
9ème chambre
CETAT:CETATEXT000034230355
20 mars 2017
hospitalier universitaire (CHU) de Limoges une opération consistant dans l'exérèse d'un méningiome de la région sellaire ; qu'un scanner cérébral réalisé le 17 avril a mis en évidence des lésions ischémiques
5ème - 4ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000032790104
27 juin 2016
en lien avec une rupture utérine a rendu nécessaire la réalisation en urgence d'une césarienne ; que l'enfant Nathan présente de graves lésions cérébrales consécutives à une encéphalopathie anoxo-ischémique
ECLI:FR:CECHS:2024:489033.20241022
22 octobre 2024
L'enfant conserve toutefois de lourdes séquelles de ce malaise et de l'ischémie qui s'en est suivie, à l'origine de troubles neurologiques sévères et d'un très important retard de développement.
Section du Contentieux
CETAT:CETATEXT000029851706
5 décembre 2014
D..., victime d'un accident de la circulation, a subi le 8 juillet 1989 au centre hospitalier de Semur-en-Auxois une opération destinée à réduire une fracture du fémur gauche ; qu'à la suite d'une ischémie
ECLI:FR:CECHS:2024:490816.20241126
Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'Hugo D, né le 5 avril 2009 au centre hospitalier de Vichy, présente un handicap imputable à une encéphalopathie anoxo-ischémique d'origine intra
5 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000008040714
15 janvier 2001
sans faute : Considérant qu'à la suite de l'intervention, qui avait pour but de mettre fin aux crises d'épilepsie dont elle souffrait depuis plusieurs années, Mlle X... a été victime d'un accident ischémique
5ème - 6ème chambres réunies
CETAT:CETATEXT000041569403
12 février 2020
lieu, en estimant que l'opération chirurgicale pratiquée sur Mme D... permet généralement une amélioration partielle ou totale de l'état de santé des patients ayant connu le même type d'accident ischémique
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