. - Taux réduit - Produits de large consommation - Confitures.

Yves Y..., demeurant à Lagrasse (11220) ; M.

X... était atteint a été de nature, en différant la mise en oeuvre d'un traitement approprié, à aggraver les troubles du langage et du comportement de l'enfant et à nuire à son développement ; 2°) de fournir

article, elle en fait une application erronée ; qu'en fait, rien ne s'oppose, ni médicalement, ni matériellement à l'inscription dans cette école de leur enfant, atteint de troubles de l'audition et du langage

Y..., SITUE DANS LADITE ZONE, DISPOSE DE DEUX FACADES DONT L'UNE A UNE LARGEUR DE 13,75 METRES ; QU'IL RESULTE DE CE QUI PRECEDE QU'ALORS MEME QU'IL COMPREND UNE PARTIE DONT LA LARGEUR EST DE 6 METRES,

Vu la procédure suivante : La société à responsabilité limitée (SARL) Larcade a demandé au tribunal administratif de la Guadeloupe de lui accorder le remboursement d'une créance de crédit d'impôt pour

Lafouge, Conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Maugüé, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'à la suite de graves difficultés apparues dans la gestion par l'association "Langage et intégration

compter de la limite haute du rivage, ces dispositions ne font pas obstacle à ce que, conformément aux prévisions du troisième alinéa du même paragraphe, un plan d'occupation des sols puisse porterla largeur

candidats dont la nomination est proposée, au titre de la voie temporaire d'accès par promotion interne au corps des professeurs des universités, sur le poste de professeur des universités en sciences du langage

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 24 août 1995 et 11 janvier 1996 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Danielle Z..., demeurant à Larcat

PAR LES PREMIERS JUGES QU'A LA SUITE DE LA RUPTURE OU DU LARGAGE D'UNE AMARRE FRAPPEE SUR L'EPAVE, LE BAC S'EST ENGAGE, SOUS L'EFFET DE LA MAREE MONTANTE, SOUS UNE TRAVERSE METALLIQUE DU "DUC "D'ALBE"

Michel Y... était inscrit sur la liste électorale de Larcat à la date du 12 mars 1989 ; que, dès lors, le grief n'est pas fondé ; Sur le grief tiré de l'influence de l'élection de M.

pour refuser la délivrance d'un visa de long séjour à Mlle X..., ressortissante de la République algérienne, qui souhaitait suivre les enseignements du diplôme d'études approfondies de sciences du langage

DEMANDES DIRIGEES CONTRE L'ARRETE DU 26 DECEMBRE 1972 DU PREFET DE L'AVEYRON DECLARANT D'UTILITE PUBLIQUE L'ACQUISITION PAR L'ETAT DE TERRAINS BATIS ET NON BATIS EN VUE DE L'EXTENSION DU CAMP MILITAIRE DU LARZAC

YAHYA, ressortissant du Royaume du Maroc, a demandé la délivrance d'un visa de long séjour pour suivre les enseignements conduisant à la délivrance du diplôme d'études approfondies de sciences du langage

LARDAT, directeur de société, demeurant ... ; M.

28-04-05-01 ELECTIONS - ELECTIONS MUNICIPALES - OPERATIONS ELECTORALES - DEROULEMENT DU SCRUTIN -Format des bulletins de vote excédant largement le format réglementaire - Atteinte au secret du vote.

conditions dans lesquelles s'est déroulé l'exercice au cours duquel le soldat GORDIEN a trouvé la mort, et notamment le fait que, compte tenu de la proximité de l'embouchure du fleuve Gabon, n'ait pas été largué