Marceau A, demeurant rue Bruno Mercier à Vieux-Fort (97141) ; M.

SEPTEMBRE 1953 ; EN CE QUI CONCERNE L'IMPOT SUR LES SOCIETES DE L'ANNEE 1964 : CONSIDERANT QU'A LA SUITE D'UNE VERIFICATION, L'ADMINISTRATION A REGARDE COMME DES LIBERALITES NON DEDUCTIBLES LES PRIX DE MANTEAUX

à Paris (75016), la SOCIÉTÉ CIVILE DE MOYENS SCM 55-57 AVENUE MARCEAU dont le siège est 55-57, avenue Marceau à Pars (75016), la SOCIÉTÉ FANÇAISE DE DERMATOLOGIE CHIRURGICALE ET ESTHÉTIQUE, dont le siège

Maurice MANCEAU, demeurant 22, rue du Pont Larousse à La Seguinière (49280) ; - n° 116 902, présentée par Mme Monique SAGIRAND, demeurant 11, rue des Gravins à Pérignat-lès-Sarliève (63170) ; - n° 116

Jacques X..., demeurant 14, Lotissement du Manteau à La Seyne-sur-Mer (83500) ; M.

; - dénaturé des pièces du dossier et commis une erreur de droit en jugeant que s'agissant des biens spoliés dans l'hôtel particulier situé au 28 de la rue Marbeau, autres que la bibliothèque, ils ne

Marceau A... , , la COMMUNE DE CAISSARGUES, représentée par son maire, le SYNDICAT DEPARTEMENTAL DE LA PROPRIETE AGRICOLE DU GARD, dont le siège est Mas des Abeilles Route de Saint-Gilles à Nîmes (30900

Doubs a refusé de leur délivrer des permis de construire en vue de la réalisation du parc éolien " Colchique ", comportant onze éoliennes et trois postes de livraison sur le territoire des communes de Mancenans

Le Comité de défense des intérêts locaux de Balaguier, Le Manteau, L'Eguillette est intervenu volontairement au soutien de la requête de M. C... et Mme A....

à l'exposition d'objets publicitaires et, d'autre part, que ni les bordures surélevées de 20 centimètres de hauteur et de 15 centimètres de largeur utilisées pour la fixation de présentoirs, porte-manteaux

l'exécution de l'arrêté du préfet de la Seine-Maritime uniquement en tant qu'il autorise la captation, l'enregistrement et la transmission d'images à l'est des rue et pont Jean-Jacques Rousseau et de la rue Marceau

Larbi X... demeurant Hôtel Marceau ... ; M.

Paris à installer dans son établissement un appareil d'imagerie à résonance magnétique ; 2°) décide qu'il est sursis à l'exécution de ce jugement ; 3°) condamne les docteurs Pascano, Breuil, Leluc, Manceau

Vu la requête, enregistrée le 2 avril 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSEMBLEE PERMANENTE DES CHAMBRES DE METIERS, dont le siège social est 12 avenue Marceau à Paris

fondant sur l'examen de l'échantillon prélevé le 11 mai 1977 dans une cuve de 251,43 hectolitres de vin à appellation d'origine contrôlée " Saint-Emilion ", entreposé dans les chais des Etablissements Marceau

Vu le pourvoi, enregistré le 29 juillet 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présenté pour la société Agence Européenne de Communication Publique (AECP) dont le siège est 55, avenue Marceau

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LES BATEAUX AUTOMOTEURS "MARCEAU", "FRANCINE" ET "MARGUERITE", APPARTENANT, LE PREMIER, A LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS VICTOR X...

qu'il résulte de l'instruction, notamment des factures et documents douaniers, produits par la société anonyme GALLEC, que celle-ci a vendu à un acheteur italien et exporté en novembre 1977 30000 manteaux