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11 880 résultats pour « Philippe-André »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008182892

Admin. suprême

12 janvier 2004

12 janvier 2004

Philippe G, à Mme Dorothée I, à M. Eric K, à M. Jean-Claude M, à M. Nicolas N, à M. Jean-Claude O, à M. Jean-Claude Y, à Mme Roselyne Z, à Mme Bérangère de Smet, à M. André D, à Mme Sylvie F, à M.

Source officielle

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CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464564.20231213

Admin. suprême

13 décembre 2023

13 décembre 2023

Article 2 : Le centre hospitalier Andrée Rosemon versera à M. A B la somme de 15 000 euros.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007625283

Admin. suprême

17 avril 1991

17 avril 1991

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 20 janvier 1986 et le 20 mai 1986, présentés par Mme Andrée X..., demeurant ... ; Mme

Source officielle
CE

3ème et 8ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000008169455

Admin. suprême

16 février 2004

16 février 2004

Philippe JX, demeurant ..., M. Jacques JY, demeurant ...), M. Serge Bruno JA, demeurant ...), Mme Patricia JC, demeurant ...), M. André Pierre JE, demeurant ... M.

Source officielle
CE

6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008221349

Admin. suprême

10 mai 2006

10 mai 2006

André C, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:501474.20250731

Admin. suprême

31 juillet 2025

31 juillet 2025

Le centre hospitalier de Cayenne Andrée Rosemon a présenté des observations, enregistrées les 14 avril et 4 juillet 2025.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008111425

Admin. suprême

15 février 2002

15 février 2002

Philippe T..., André G..., Jean-Paul K..., Pierre XW..., Patrice B..., Frédéric J..., Brice S..., Bernard X...

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019429220

Admin. suprême

3 septembre 2008

3 septembre 2008

Andre Huygues Despointes immeuble Blandin, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:470246.20231020

Admin. suprême

20 octobre 2023

20 octobre 2023

Copie en sera adressée au centre hospitalier Andrée Rosemon de Cayenne. Délibéré à l'issue de la séance du 5 octobre 2023 où siégeaient : M. Jean-Philippe Mochon, président de chambre, présidant ; M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008098389

Admin. suprême

21 janvier 2002

21 janvier 2002

André A..., Mme Martine M..., M. Jean-François L..., Mme Pascale S..., M. Philippe DE XX..., Mme Géraldine H..., M. Christian XY..., Mme Valérie Q..., M. Gilbert R..., Mme Murielle T..., M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024448334

Admin. suprême

26 juillet 2011

26 juillet 2011

André A, demeurant ..., M. David A, demeurant au ... et M. Robert C, demeurant au ... ; M.

Source officielle
CE

Juge des référés

CETAT:CETATEXT000019997819

Admin. suprême

19 décembre 2008

19 décembre 2008

décembre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour le SYNDICAT AUTONOME DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA REUNION (SAFPTR), dont le siège social est 34 rue Saint-Philippe

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007681073

Admin. suprême

30 janvier 1987

30 janvier 1987

André T..., demeurant ... à Villeneuve D'ascq 59650 ; - M. Jacques H..., demeurant ... à Paris 75015 ; - M. René XO..., demeurant ... à Paris 75008 ; - M.

Source officielle
CE

9 SS

CETAT:CETATEXT000008097442

Admin. suprême

27 février 2002

27 février 2002

André B..., M. Georges G..., M. Christian I..., M. Claude K..., M. Fernand D... Silva, M. Jacques M..., M. Jean Christophe Y..., M. Philippe Z..., M. Jean-Marc F..., M. Guy H..., M.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007700484

Admin. suprême

12 mai 1986

12 mai 1986

André XT..., demeurant ... ; 34° M. Jacques XV..., demeurant C.H.U. Timone à Marseille Cédex 4 13385 ; 35° M. Jean-Marie XW..., demeurant ... 94000 36° M.

Source officielle
CE

7 SS

CETAT:CETATEXT000007927620

Admin. suprême

10 novembre 1997

10 novembre 1997

Philippe, Auditeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10/ 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007700015

Admin. suprême

13 janvier 1984

13 janvier 1984

PHILIPPE J..., JACQUES D..., GERARD XA..., LOUIS D..., CAMILLE DUTTO, MARCEL G..., DANIEL K..., MMES ARMANDE P... ET JEANNINE N..., MM. MARCEL Q..., GEORGES XX..., RENE I..., MMES ANDREE XB...

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020288768

Admin. suprême

20 février 2009

20 février 2009

Philippe T, demeurant ..., M. Jean U, demeurant ..., M. Christophe V, demeurant ..., M. Diko W, demeurant ..., Mme Christelle X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007947687

Admin. suprême

24 mars 1997

24 mars 1997

André X..., Gilles A..., Antoine Y..., Philippe Z... et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 12 septembre 1994 en tant que, par ce jugement, le tribunal administratif de Marseille

Source officielle
CE

7ème chambre

CETAT:CETATEXT000033685140

Admin. suprême

23 décembre 2016

23 décembre 2016

André plateforme d'exploitation ; 1.

Source officielle