de la chambre disciplinaire de première instance de l'ordre des chirurgiens-dentistes d'Ile-de-France en date du 14 mars 2008 rejetant sa demande tendant à être relevé de l'incapacité résultant de la

E C devant la chambre disciplinaire de première instance de Picardie de l'ordre des médecins. Par une décision du 23 octobre 2018, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté sa plainte.

B A devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins. Par une décision du 21 février 2022, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

de première instance compétente.

Par une décision du 29 novembre 2021, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

Par une décision du 29 novembre 2021, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à Mme B la sanction de l'interdiction d'exercice de la profession de chirurgien-dentiste pendant une durée

du conseil régional de l'Ordre des médecins du centre en date du 20 février 1993, en tant que la section disciplinaire lui a infligé un blâme et a mis à sa charge les frais de l'instance ; 2°) de condamner

B... devant la chambre disciplinaire de première instance de la région Centre-Val de Loire de l'ordre des chirurgiens-dentistes. Mme C... D... a porté plainte contre M.

Vu la procédure suivante : Le conseil départemental de la Ville de Paris de l'ordre des médecins a porté plainte contre Mme B A devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre

A, médecin spécialiste, qualifié en chirurgie générale, devant la chambre disciplinaire de première instance de Normandie de l'ordre des médecins.

A...C...devant la chambre disciplinaire de première instance du Nord-Pas-de-Calais de l'ordre des chirurgiens-dentistes.

A B devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins. Par une décision du 29 novembre 2019, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.

, le président de la chambre disciplinaire de première instance et le président de la chambre disciplinaire nationale peuvent, par ordonnance motivée, sans instruction préalable (...) / 4° Rejeter les

A...C...a porté plainte contre Mme D...B...devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins.

A B devant la chambre disciplinaire de première instance de Provence-Alpes-Côte d'Azur-Corse de l'ordre des médecins.

Sur la régularité de la décision de première instance de la section disciplinaire de l'IEP d'Aix-en-Provence : 3.

de première instance et la chambre disciplinaire nationale et a rendu applicables devant cette dernière celles de l'article R. 411-1 du même code, aux termes desquelles : " La juridiction est saisie par

Par décision du 3 mai 2016, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M. B...A...et M. C...A...la sanction de l'avertissement.

O...devant la chambre disciplinaire de première instance du Nord-Pas-de-Calais de l'ordre des chirurgiens-dentistes.