B...C..., expert devant le tribunal administratif de Lille, ainsi qu'aux sociétés OAT, Ingerop Conseil et ingénierie, Boucher, Forclum, Reichen et Robert Architectes et à la société Cominex et à MaîtreA

décision du 8 juillet 2016 mettant à sa charge, d'une part, sur le fondement des articles L. 6362-7-1 du code du travail, le versement au Trésor public des sommes perçues du Fonds d'assurance formation ingénierie

partie les entreprises qui procèdent sur leur territoire soit à des extensions ou créations d'activités industrielles ou de recherche scientifique et technique, ou de services de direction, d'études, d'ingénierie

Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route et leur exploitation, la prospection et l'ingénierie y afférentes ; / b.

qui procèdent sur leur territoire, soit à des décentralisations, extensions ou créations d'activités industrielles ou de recherche scientifique et technique, ou de services de direction, d'études, d'ingénierie

qui procèdent sur leur territoire, soit à des décentralisations, extensions ou créations d'activités industrielles ou de recherche scientifique et technique, ou de services de direction, d'études, d'ingénierie

adressée au service départemental d'incendie et de secours du Doubs, à la société d'équipement du département du Doubs, à la société Bâtiments Energies Assistance, venant aux droits de la société AC Ingéniérie

Suscillon, à la société Groupe Vinet, à la société Record Portes automatiques, à la société Surgiris, à la société Spie Industrie et Tertiaire, à la société Thyssenkrupp Ascenseurs, à la société TPF Ingénierie

Sur l'intervention de la société européenne d'ingénierie et de développement des énergies renouvelables (SEIDER) et de la société ENOLYA : 3.

1984, un contrat de délégation de maîtrise d'ouvrage avec la société d'équipement de la région montpelliéraine (SERM) ; que la SERM a ensuite conclu, sur cette base, d'une part un marché public d'ingénierie

société Lagarrigue, de la société BTP Andrieu Construction et de la société Fayat Bâtiment anciennement société Cari, à la SCP Célice, Soltner, Texidor, Perier, avocat de la société Ingerop Conseil et Ingenierie

) statuant en référé, de rejeter la demande de la société Island Studio Architecture ; 3°) de mettre à la charge solidaire des sociétés Island Studio Architecture, Rougerie Tangram, Island Studio Ingénierie

dossier de consultation des entreprises et le devis descriptif, établis par l'architecte ou sous sa responsabilité, et dont l'élaboration faisait partie des prestations comprises dans le contrat d'ingénierie

juin 1973 pris en application de l'article 85 de la loi du 8 août 1947 prévoyant, pour les mêmes travaux, la tarification des honoraires dus aux architectes et techniciens privés pour les missions d'ingéniérie

se rapportent aux activités suivantes à l'étranger : - a) Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route et leur exploitation, la prospection et l'ingénierie

se rapportent aux activités suivantes à l'étranger : - a) Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route et leur exploitation, la prospection et l'ingénierie

se rapportent aux activités suivantes à l'étranger : - a) Chantiers de construction ou de montage, installation d'ensembles industriels, leur mise en route et leur exploitation, la prospection et l'ingénierie

plein qui ont été mis à sa disposition a été sous-évalué, il ressort toutefois des pièces du dossier que les ministres signataires de l'arrêté attaqué ont déterminé l'activité réelle des services d'ingénierie

la société Peutz et associés, à la société Bureau Veritas, au bureau d'études Boutang, à la société Michel Ducroux Economie et Techniques de la Construction, à la société Ceat, à la société Inex Ingenierie

notamment des certificats en bactériologie, mycologie et immunologie et un diplôme interuniversitaire de spécialisation en biologie médicale en 1993, puis un diplôme d'études supérieures spécialisées d'ingénierie