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3 129 résultats pour « Christmann »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000008088590

Admin. suprême

11 février 2002

11 février 2002

Christian Z..., demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 25 sur 157

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CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000008126790

Admin. suprême

29 janvier 2001

29 janvier 2001

Christian Y..., demeurant clinique Sud Vendée, rue du docteur Fleurance à Fontenay-le-Comte (85200) ; M.

Source officielle
CE

5EME ET 4EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008260352

Admin. suprême

6 janvier 2006

6 janvier 2006

Christian X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

9EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008202626

Admin. suprême

7 janvier 2004

7 janvier 2004

Christian X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Assemblée

CETAT:CETATEXT000008229832

Admin. suprême

27 mai 2005

27 mai 2005

Christian X, la décision du 13 novembre 2000 par laquelle le président du conseil général de l'Essonne a refusé de lui communiquer 45 consultations juridiques réalisées pour le compte du département par

Source officielle
CE

6EME ET 1ERE SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008230846

Admin. suprême

23 mars 2005

23 mars 2005

Christian X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008242914

Admin. suprême

26 avril 2006

26 avril 2006

Christian A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018007217

Admin. suprême

19 septembre 2007

19 septembre 2007

Christian A, demeurant ... et pour la S.A LABORATOIRES A PHARM, dont le siège est 9, avenue Pierre de Coubertin à Châteauroux (36000) ; M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007846345

Admin. suprême

21 octobre 1994

21 octobre 1994

Christian X..., demeurant ... Tahiti ; M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026448383

Admin. suprême

1 octobre 2012

1 octobre 2012

Vu le pourvoi sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 23 août et 23 novembre 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Gillette C et Mme Christiane D, demeurant

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019703693

Admin. suprême

22 octobre 2008

22 octobre 2008

Maurice Christian A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019902952

Admin. suprême

1 décembre 2008

1 décembre 2008

Christian E et Mme Huguette B, d'une part, annulé l'arrêté du 5 avril 2005 du maire de la commune de Velaux ne s'étant pas opposé à sa déclaration de travaux et, d'autre part, mis à sa charge le versement

Source officielle
CE

8ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000025402172

Admin. suprême

22 février 2012

22 février 2012

Christian A, demeurant ... ; il demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement n° 0805541 du 16 novembre 2010 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande tendant, d'une

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026829996

Admin. suprême

5 décembre 2012

5 décembre 2012

Christian B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:453142.20221206

Admin. suprême

6 décembre 2022

6 décembre 2022

Christian Fournier, conseiller d'Etat, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et M. Mathieu Le Coq, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 6 décembre 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460834.20220718

Admin. suprême

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Christian Fournier, conseiller d'Etat, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:460835.20220718

Admin. suprême

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Christian Fournier, conseiller d'Etat, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:461393.20220519

Admin. suprême

19 mai 2022

19 mai 2022

Christian Fournier, conseiller d'Etat, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et M. Laurent-Xavier Simonel, conseiller d'Etat en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 19 mai 2022.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456603.20220718

Admin. suprême

18 juillet 2022

18 juillet 2022

Christian Fournier, conseiller d'Etat, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et Mme Rose-Marie Abel, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:459475.20220519

Admin. suprême

19 mai 2022

19 mai 2022

Christian Fournier, conseiller d'Etat, présidant ; M. Stéphane Verclytte, conseiller d'Etat et Mme Cécile Isidoro, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 19 mai 2022. Le président : Signé : M.

Source officielle