dans un quartier existant ; - elle a dénaturé les faits de l'espèce et les pièces du dossier qui lui était soumis en estimant que la distance entre la borne d'incendie située sur la voie des Pins de Bringuier

QUI, ATTEINTE DE PROFONDES BRULURES, AVAIT ETE AMENEE LE MATIN MEME A L'HOPITAL FRANCO-MUSULMAN DE BOBIGNY ET DONT CET ETABLISSEMENT AVAIT DEMANDE, OBTENU DE L'ADMINISTRATION DE L'ASSISTANCE PUBLIQUE ET

X... à l'occasion de la cession des 11 500 parts, détenues par lui, de la société civile d'exploitation agricole de Brugny dans le cadre de laquelle il exerçait son activité professionnelle d'agriculteur

décision du 9 mai 2012 par laquelle le ministre de la défense a rejeté sa demande tendant au bénéfice d'une pension miliaire d'invalidité au taux de 20 % à raison de douleurs abdominales à type de brûlures

.., alors âgé de 7 ans, en mars et mai 1975 au cours de son séjour dans cet établissement hospitalier ; que le premier de ces accidents lui a causé une fracture à la jambe droite et le second, des brûlures

X... a été victime de sérieuses brûlures dues à la formation d'un arc électrique entre l'antenne de télévision qu'il avait dépliée au-dessus de sa péniche, après avoir amarré celle-ci à un emplacement

X... a souffert à la suite d'une opération à l'estomac dont il a fait l'objet le 3 mars 1980 à l'hôpital Saint-Eloi dépendant du centre hospitalier régional de Montpellier d'une brûlure d'origine électrique

soutient que l'essentiel de ses attaches familiales est en France, où résident régulièrement ses parents ainsi que six de ses frères et sours, dont cinq ont acquis la nationalité française, et que les brûlures

Z..., ATTEINT DE GRAVES BRULURES PROVOQUEES PAR LE MELANGE DE LA SOUDE CAUSTIQUE ET DE L'EAU DU FOSSE EST MORT UN MOIS PLUS TARD DES SUITES DE CES BRULURES ; EN CE QUI CONCERNE LES RESPONSABILITES VIS

l'incapacité temporaire totale que Mme Y... a subie du 1er novembre 1985 au 3 novembre 1986 que de l'importance de l'incapacité permanente dont elle reste atteinte du fait des séquelles de ses graves brûlures

B...a été victime d'une brûlure trachéale lors de l'opération chirurgicale qu'il a subie le 9 avril 1992 au centre hospitalier de Saint-Quentin ; que, par un jugement du 25 juin 2002, le tribunal administratif

Atteinte de brûlures au troisième degré, Mme A...a été transférée dans le service de réanimation de l'hôpital, avant d'être transférée, le 10 mars 2010, au service des brûlés de l'hôpital Cochin à Paris

les actes à visée esthétique d'épilation et de photo-rajeunissement réalisés au moyen des techniques du laser et de la lumière pulsée sont susceptibles d'engendrer des complications, telles que des brûlures

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que, le 9 octobre 2016, lors de la fête des vendanges de la commune de Banyuls-sur-Mer, le jeune A C, alors âgé de 3 ans, a subi de graves brûlures

Thomas A, alors âgé de 13 ans, a été victime, au cours d'une intervention chirurgicale pratiquée le 3 octobre 2000 au CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE DE BESANÇON, de brûlures causées par un matelas chauffant

charge médicale dont le départ pourrait entraîner pour lui des conséquences d'une exceptionnelle gravité ( ...)", il ne ressort pas des pièces du dossier que le traitement qu'elle suit en raison d'une brûlure

l'explosion d'une conduite de gaz, sur l'avenue de la République à Clermont-Ferrand, où des travaux étaient réalisés en vue de la mise en service d'un tramway ; que cet accident lui a causé de graves brûlures

lequel le tribunal administratif de Nice a annulé la décision implicite de refus du maire de Plan-de-la-Tour d'autoriser le raccordement en électricité de la propriété de Mme A sise au lieu-dit " Les Brugassières

fond que, par un arrêté du 20 novembre 2014, le préfet de l'Aude a délivré à la société Veraza Energies un permis de construire trois éoliennes sur le territoire de la commune de Veraza, au lieudit Brugues

de l'instruction et notamment des certificats délivrés les 16 juin 1972 et 14 janvier 1973, par le professeur agrégé Bergoin, que le décès de l'enfant est une conséquence directe des séquelles de brûlures