Considérant qu'il ressort des énonciations de l'arrêt attaqué que le projet de construction d'une hutte de chasse litigieux comprend une salle de tir, une salle à manger, trois couchettes et une douche

essentiellement en des infiltrations d'eau dans les toits en terrasse des divers bâtiments et dans les murs de façade du bâtiment d'internat et dans le défaut d'étanchéité des parois de la salle de douches

transformer vingt-deux chambres de service sans confort en un appartement de trois pièces, deux appartements de deux pièces et trois studios, pourvus chacun d'une cuisine, d'une salle de bains ou de douche

référé, à titre principal, de faire droit à sa demande et, à titre subsidiaire, d'enjoindre au garde des sceaux, ministre de la justice, d'une part, de lui fournir un lit médicalisé avec accès à une douche

lieu, condamné la société L Finot Architecture à verser à la commune de Saint-Philibert la somme de 15 244,08 euros en réparation des préjudices subis en raison du désordre n° 5 relatif à l'aire de douche

transformer vingt-deux chambres de service sans confort en un appartement de trois pièces, deux appartements de deux pièces et trois studios, pourvus chacun, d'une cuisine, d'une salle de bains ou de douche

Grande-Synthe depuis le début de l'année 2018 dans un délai de huit jours à compter de l'ordonnance à intervenir et sous astreinte de 150 euros par jour de retard ; - installer des points d'eau, des cabines de douches

NOVEMBRE 1967, DES TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES GYMNASES DU LYCEE BOUCHARDON A CHAUMONT HAUTE MARNE , DES INFILTRATIONS, DUES AU DEFAUT D'ETANCHEITE DES MURS ET DES SOLS, SE SONT PRODUITES DANS LES DOUCHES

échéant : - a) Les pièces, telles que salles à manger, pièces de réception diverses, chambres, pièces à usage professionnel, cuisines, et leurs annexes, telles que salles d'eau (salles de bains, de douches

Les travaux en cause, destinés à répondre aux besoins de personnes âgées ou en situation de handicap, consistaient notamment à remplacer des baignoires par des installations de douche.

DOUCHE et au ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales.

Paul Sabatier soutient que le juge des référés du tribunal administratif de Toulouse a dénaturé les faits de l'espèce en estimant : - que les lieux étaient équipés de 8 toilettes et que l'accès à des douches

Robineau, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'en vue de la réalisation d'un ensemble bains-douches et d'un parc de stationnement sur l'emplacement d'une maison sise ..., qu'elle avait précédemment

la rééducation fonctionnelle et la radiologie osseuse, ont demandé, le 27 novembre 1984, l'autorisation de licencier pour cause économique Mme X..., aide-médicale plus particulièrement affectée aux "douches

des travaux d'extension d'un bâtiment existant à usage de garage pour poids-lourds, au motif que cette extension, comportant la création de nouveaux ateliers avec fosse de travail et de locaux avec douches

délibération, au titre de l'extension d'un bâtiment existant, sur deux niveaux, en vue d'y procéder aux examens par I.R.M., au motif que cette extension, comportant en particulier la création de locaux de douches

bâtiment, prendre toute mesure susceptible de lutter de façon pérenne contre la présence de rats et autres nuisibles sur le site, permettre à toute personne détenue d'avoir accès quotidiennement aux douches

de manière mensuelle au nettoyage des couvertures et des alèses, et que le procédé de nettoyage soit efficace contre les punaises de lit ; - d'ordonner un renforcement des mesures de nettoyage des douches