ENSEMBLE, PAR LE SEUL FAIT DU MARIAGE, L'OBLIGATION DE NOURRIR, ENTRETENIR ET ELEVER LEURS ENFANTS" ; QU'AUX TERMES DES ARTICLES 205 ET 207 DE CE MEME CODE : "LES ENFANTS DOIVENT DES ALIMENTS A LEURS PERE

doit ... être attaché de façon permanente au service de l'employeur", notamment sur le plan matériel et personnel, en mentionnant qu'il "est sans intérêt que l'employé de maison soit ou non logé et nourri

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que le maire du Mans, au vu des éléments dont il disposait qui l'ont conduit à nourrir des raisons sérieuses de penser que M.A...,

au rejet de la requête ; il soutient qu'il est à la charge de ses parents adoptifs au sens de l'article 15-2 de l'ordonnance du 2 novembre 1945 puisque son père biologique ne travaille plus, doit nourrir

les seuls thymus prélevés sur les bovins nés après le 1er janvier 2002 en France ou dans un Etat membre de la Communauté européenne et accompagnés d'un certificat sanitaire attestant qu'ils n'ont été nourris

les seuls thymus prélevés sur les bovins nés après le 1er janvier 2002 en France ou dans un Etat membre de la Communauté européenne et accompagnés d'un certificat sanitaire attestant qu'ils n'ont été nourris

tout état de cause, pas obstacle à la mise en oeuvre des dispositions de l'article 203 du code civil, aux termes duquel « les époux contractent ensemble, par le fait seul du mariage, l'obligation de nourrir

X... était logé et nourri par sa mère et réglait la plupart de ses dépenses par chèque, le requérant doit, dans les circonstances de l'espèce, être regardé comme apportant la preuve que les dépenses en

les seuls thymus prélevés sur les bovins nés après le 1er janvier 2002 en France ou dans un Etat membre de la Communauté européenne et accompagnés d'un certificat sanitaire attestant qu'ils n'ont été nourris

les seuls thymus prélevés sur les bovins nés après le 1er janvier 2002 en France ou dans un Etat membre de la Communauté européenne et accompagnés d'un certificat sanitaire attestant qu'ils n'ont été nourris

Considérant qu'en se bornant à relever qu'en l'absence de toute hypertension artérielle pulmonaire diagnostiquée, Mme B...ne pouvait se prévaloir des inquiétudes qu'elle avait pu nourrir en raison du risque

ce projet a constitué l'un des thème majeurs du débat électoral préalable au second tour des élections municipales et cet élément de polémique électorale s'inscrivait dans le prolongement d'échanges nourris

présenté la demande d'asile au nom de son fils lorsque les menaces dont il ferait l'objet sont apparues, d'autre part, qu'elle ne dispose pas de ressources et doit recourir à l'aide alimentaire pour se nourrir

MANAC'H utilisait, pour cultiver les 16 hectares qu'il avait pris en location aux fins de produire le maïs servant à nourrir les volailles, de nombreux matériels de l'élevage de taurillons tels que tracteur

d'une association, relevée par le juge du référé, ne signifiait pas qu'il bénéficiait d'un hébergement et affirme de manière générale " qu'il n'a aucune possibilité de dormir à l'abri, il ne peut se nourrir

C, doute qui n'est nourri que de la circonstance que son extrait de naissance a été enregistré le jour où il a été établi, et sur la méconnaissance alléguée de détails concernant la vie de son mari résultant

Si Mme C avait proposé de nourrir sa fille au lait maternel, celui-ci devait préalablement être testé afin de s'assurer de l'absence de cytomégalovirus, présent dans 80% des laits maternels aux Antilles

Compte-tenu de la nécessité, non contestée, de renouveler cet approvisionnement à brève échéance afin de nourrir les animaux, la condition d'urgence posée par l'article L. 521-2 du code de justice administrative