l'arrêté du 10 juillet 1992 du ministre de l'environnement en tant qu'il fixe dans le département du Gard sur les étangs et marais non asséchés, au 2 août la chasse au gibier d'eau, à l'exception de la poule

1992 du ministre de l'environnement en tant qu'il fixe au 25 juillet 1992 l'ouverture de la chasse au gibier d'eau sur le domaine public maritime, et au 2 août sur le domaine terrestre sauf pour la poule

en qualité de secrétaire général de la commune de Saint-Léger-des-Vignes, le terme de "secrétaire de mairie" alors qu'elle a exercé, notamment, les fonctions de secrétaire général de la commune de Pouilly-sur-Loire

ALPHONSE au sujet des opérations de remembrement de Montreuil-Poulay ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 20 000 F en application de l'article 75-I de la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991

Lorraine de baskett-ball a décidé d'une part, que les 3 rencontres du championnat Lorraine Excellence Féminine sont perdues par pénalité d'autre part, de modifier en conséquence le classement final de la poule

du code de justice administrative, d'ordonner une expertise à fin de déterminer les préjudices qu'elle estime avoir subis par suite de l'implantation d'une prothèse mammaire produite par la société Poly

mai 2020 par lequel le maire de la commune du Taillan-Médoc (Gironde) a refusé de lui délivrer un permis de construire pour l'édification d'un bâtiment d'exploitation avicole d'une capacité de 450 poules

A ETE BLESSE LE 14 AVRIL 1967 VERS 13 HEURES PAR LA CHUTE D'UNE POULIE AMARREE AU SOMMET D'UN ECHAFAUDAGE ET QUI RETENAIT UNE CORDE AUX EXTREMITES DE LAQUELLE SE BALANCAIENT D'AUTRES ENFANTS QUI JOUAIENT

D C demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 novembre 2020 homologuant le cahier des charges de l'appellation d'origine contrôlée " Pouilly-Fuissé " ; 2°) d'enjoindre aux autorités compétentes

l'Etat à l'indemniser du préjudice qu'elle estime avoir subi du fait de l'illégalité de l'arrêté du 28 février 2005 par lequel le préfet des Côtes d'Armor a autorisé l'exploitation de son élevage de poules

sarcelle d'été, les barges, le bécasseau maubèche, les chevaliers, le courlis corlieu, le pluvier argenté, le harelde de Miquelon, l'huitrier pie, les macreuses, l'oie rieuse, l'oie des moissons, la poule

Rhône rejetant son recours contre la décision de la commission sportive du district du Rhône en date du 23 juin 2001 arrêtant le classement du championnat 2000-2001 séniors de promotion d'excellence, poule

l'ASSOCIATION ARALIYA, dont le siège est ..., représenté par son président en exercice, l'ASSOCIATION DE SOUTIEN AUX UNIVERSITES POPULAIRES DU BRESIL (A.S.U.P.), dont le siège est au lieu-dit "Le Bois Dieu" à Pouilly-le-Monial

Robins des mâts, l'association Comité Sancerrois Patrimoine Mondial, l'association Fédération Patrimoine Environnement, le Bureau Interprofessionnel des Vins du Centre (BIVC), le Syndicat viticole de Pouilly

des suppléments d'impôt sur les sociétés et de contributions additionnelles auxquels cette société a été assujettie au titre de l'exercice 2000 à raison des investissements autres que les achats de poules

du 3 juillet 2008 par laquelle la commission d'appel de la Ligue du football amateur de la Fédération française de football a rejeté leur réclamation dirigée contre l'homologation du classement de la poule

au préfet du Var, sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, de lui communiquer la localisation du nouveau site de stockage des produits de la société Poly

Poulhès à Toulouse cedex (31054) ; M.