Gilles A, l'exécution de la décision du 30 juin 2008 par laquelle le maire du Pradet l'a affecté sur un poste de responsable des affaires juridiques et du contentieux à compter du 2 juillet 2008, et a

sauvage et de la fédération des chasseurs, autoriser l'exercice de la vénerie du blaireau pour une période complémentaire à partir du 15 mai" ; Considérant que, si depuis 1988, le blaireau est classé gibier

Gilles I..., Mme Jeanine R..., M. Gérard XN..., M. S..., M. Daniel XW..., M. Jean-Pierre H..., Mme Claudine F..., Mme Françoise XG..., M. Gilles XJ..., M. Jean-Pierre J..., Mme Louise XP..., M.

Gilles Z... a été autorisé, par un arrêté en date du 25 avril 1988, à exploiter les parcelles faisant l'objet de l'autorisation ultérieurement accordée à Mme X... et si Mme Y... n'avait pas, à la date

d'Exploitation Hôtelière de Bourbon le bénéfice de l'agrément prévu à l'article 208 quater du code général des impôts pour le projet d'exploitation de l'hôtel-résidence "Les Créoles" situé à Saint-Gilles-les-Bains

présentés pour l'UNION NATIONALE DES ASSOCIATIONS DE CHASSEURS D'OISEAUX MIGRATEURS, dont le siège est Manivet à Condezaygues (47500), l'UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES DE DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER

. - Ce minimum est abaissé pour la chasse au gibier d'eau : / 1° A trois hectares pour les marais non asséchés ; / 2° A un hectare pour les étangs isolés ; / 3° A cinquante ares pour les étangs dans lesquels

Gilles X, demeurant ... ; M.

le ministre de l'écologie et du développement durable a modifié l'article 3 de l'arrêté du 1er août 1985 relatif à divers procédés de chasse, de destruction des animaux nuisibles et à la reprise du gibier

Gilles C..., demeurant ... ; M.

Gilles A, candidat aux élections des représentants au Parlement européen du 7 juin 2009 dans la circonscription Ouest ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code électoral ; Vu la loi n° 77-729 du 7

Gilles A, est entachée d'illégalité ; 2°) de rejeter la demande présentée par M. A devant le tribunal administratif de Nîmes ; 3°) de mettre à la charge de M.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 décembre 2021.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. Alexis Goin, auditeur-rapporteur. Rendu le 29 décembre 2021. Le président : Signé : M.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et Mme Audrey Prince, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 27 décembre 2021.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. David Guillarme, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 23 février 2022.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 novembre 2022. Le président : Signé : M.

Gilles Pellissier, assesseur, présidant ; M. Benoît Bohnert, conseiller d'Etat et M. Frédéric Gueudar Delahaye, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 25 novembre 2022. Le président : Signé : M.