Y..., dans un bassin communal, et en dehors des heures de service ; qu'ainsi, alors même que cet entraînement avait pour but de permettre à l'intéressé de se présenter dans les meilleurs conditions à l'examen

Resilience et à tous occupants de leur chef, de libérer, dans un délai de huit jours à compter de la notification de son ordonnance, l'emplacement qu'ils occupent, sans droit ni titre, dans l'anse du bassin

imposées par l'autorité administrative et notamment celles relatives à la constitution d'une garantie financière ainsi qu'à l'évacuation et au traitement des effluents pollués et des boues contenus par le bassin

circonscriptions électorales, coïncident avec les limites des circonscriptions législatives, des cartes des établissements publics de coopération intercommunale, des schémas de cohérence territoriale ou des " bassins

sur les modalités de mise en oeuvre de la nouvelle délimitation des cantons et de faire des propositions spécifiques pour le département, sans qu'il ait été nécessaire que des éléments relatifs aux " bassins

Les États membres élaborent un plan de gestion de l'anguille pour chaque bassin hydrographique tel que défini au paragraphe 1. / 4.

les 18 août 1983 et 19 décembre 1983 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l' "ASSOCIATION DE GESTION DE LA RESIDENCE MEDICALE DES SOURCES", dont le siège est Quartier des Bassins

verser à l'établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée une indemnité de 79 589,50 F hors taxes en réparation des désordres affectant les revêtements du grand et du petit bassin

. : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que les houillières du bassin du Centre et de la Loire, qui étaient propriétaires, à Roche-la-Molière, d'un terrain de 27 206 m2 sur lequel étaient édifiés

TRAITES EN PROVENANCE TANT DU RESEAU D'EGOUTS COMMUNAL QUE DE L'ABATTOIR MUNICIPAL SE SONT DEVERSES DANS LA VIENNE ; QUE, DE CE FAIT, LES REDEVANCES POUR POLLUTION DUES PAR LA COMMUNE A L'AGENCE DE BASSIN

estimé que l'équipe médicale aurait, au vu de cette information et quel qu'ait été le poids des précédents enfants auxquels Mme avait naturellement donné naissance, dû réaliser une radiographie du bassin

part, à la nécessité d'assurer la sécurité des personnels intervenant journellement sur le site et de protéger les installations techniques en raison de leur coût élevé et de l'existence de quatre bassins

convention d'aménagement portant sur l'équipement de la zone d'aménagement concerté dite de la Malamousque ; que, dans ce cadre, la SARL PORT CROISADE a signé un contrat pour la réalisation d'un bassin

préfet du Loir-et-Cher déclarant d'utilité publique le projet de réindustrialisation du site Giat A à Salbris, notamment la réalisation d'une voie d'accès, l'aménagement d'un relais logistique et d'un bassin

II - L'article 14 de la loi du 16 décembre 1964 relative au régime et à la répartition des eaux et à la lutte contre leur pollution dispose que les agences financières de bassin établissent et perçoivent

utilement invoquer, à l'encontre de l'arrêté attaqué, qui constitue une mesure de police, la circonstance que certains de ses membres seraient soumis à la redevance destinée au financement des agences de bassin

motivée ; que si l'arrêté litigieux en date du 17 août 1988 est assorti de prescriptions relatives à l'intégration paysagère de la construction, à la configuration des berges, à l'alimentation en eau du bassin

légalité interne du décret attaqué : Considérant que les dispositions du décret du 15 mars 1993 précité ne font pas obligation d'établir un plan d'exposition aux risques pour l'ensemble des communes du bassin