L'association Patrimoine Architectural et Jardins à Laval ainsi que M. et Mme A... ont demandé au tribunal administratif de Nantes d'annuler pour excès de pouvoir l'arrêté en date du 2 mars 2010 par lequel

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Les Jardins de Varennes-Vauzelles n'est pas admis.

D E C I D E : -------------- Article 1er : Le pourvoi de la société Le Jardin du Layet n'est pas admis.

Il ressort des pièces des dossiers soumis aux juges du fond que la société Les Jardins d'Epinal exploite à Epinal un commerce de détail de jardinerie spécialisée sous l'enseigne " Botanic ".

enregistrés le 9 février 1993 et le 7 juin 1993 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la CHAMBRE SYNDICALE DES FABRICANTS DE SPECIALITES POUR L'HORTICULTURE ET L'ENTRETIEN DES JARDINS

Recours du ministre du budget tendant : 1° à l'annulation du jugement du 4 mai 1982, par lequel le tribunal administratif de Pau a accordé à la société civile coopérative de consommation des Jardins d'Arcadie

Olivier Fuchs, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS cabinet Boulloche, avocat de la société SCCV Les Jardins de l'Aqueduc ; Considérant ce qui suit : 1.

Vu la procédure suivante : La SCCV Les Jardins d'April a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Strasbourg, statuant sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative

jugement en date du 2 mai 1984 par lequel le tribunal administratif de Paris a annulé la délibération en date du 20 juillet 1983 par laquelle le conseil d'administration de l'office a fixé le tarif des jardins

X... exerce depuis 1958 à la fois l'activité de pépiniériste et celle d'entrepreneur de parcs et jardins ; qu'à la suite d'une vérification de sa comptabilité, l'administration, estimant que, durant les

décidé, par application de l'article L. 321-9 du code du travail, de surseoir à statuer sur l'autorisation implicite de licenciement de Mlle X... dont a bénéficié la société à responsabilité limitée "Jardin

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Les Jardins de Tarentaise exploite un commerce de détail de jardinerie spécialisée sous l'enseigne " Botanic ".

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Les Jardins de Thonon exploite un commerce de détail de jardinerie spécialisée sous l'enseigne " Botanic ".

par la société Jardinerie du Mont-Blanc.

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Les Jardins de Savoie exploite un commerce de détail de jardinerie spécialisée sous l'enseigne " Botanic ".

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Les Jardins de Metz-Tessy exploite un commerce de détail de jardinerie spécialisée sous l'enseigne " Botanic ".

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Les Jardins de Perce-Neige exploite un commerce de détail de jardinerie spécialisée sous l'enseigne " Botanic ".

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que la société Ma Jardinerie exploite un commerce de détail de jardinerie spécialisée sous l'enseigne " Botanic ".