date du 30 décembre 1971 de la direction générale des impôts pour l'application du taux réduit de la taxe à la valeur ajoutée ", et, d'autre part, que " les livres incorporant des disques, bandes magnétiques

RENUMERE A LA FOIS PAR DES PRIMES FIXES ET DES REDEVANCES PROPORTIONNELLES AU NOMBRE DE DISQUES OU DE BANDES MAGNETIQUES VENDUS ; CONSIDERANT QUE LA LOI DU 26 DECEMBRE 1969 "RELATIVE A LA SITUATION JURIDIQUE

certains troubles ; que, le même jour, le centre hospitalier de Lons-le-Saulnier a adressé au centre hospitalier de Bourg-en-Bresse une demande d'examen de l'encéphale par imagerie par résonance magnétique

Le dactylocodeur assure la création des supports de l'information, notamment par voie de perforation de cartes ou d'impression de bandes magnétiques.

par deux jugements du 4 juillet 2002 du tribunal administratif de Strasbourg et à ce qu'il soit enjoint à la chambre de produire le procès verbal de son comité directeur du 8 août 2002 et la bande magnétique

BIEN DEMANDE, LE 31 OCTOBRE 1974, LA MODIFICATION DU PERIMETRE DE LA ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE DES SAUGERAIES ; QUE NI LES COMPTES RENDUS PARUS DANS LA PRESSE, NI LA TRANSCRIPTION D'UNE BANQUE MAGNETIQUE

Y... de X..., communication des listes électorales sur " support magnétique, type disquette informatique " ; qu'une réponse négative a été donnée à cette demande le lendemain ; qu'un constat d'huissier

B...a soutenu que ce traitement concernait non un cancer utérin mais une lésion du sein pour laquelle avait été effectuée en 1998 une image par résonance magnétique (IRM) qu'il a produite ; qu'en réponse

requérante a publié sur un site internet qu'elle édite une présentation, accessible au public, de l'ouvrage " Comment guérir et prévenir les maladies et prolonger son existence " et des méthodes " d'auto-magnétisation

diagnostic ; que dans la journée du 3 février est apparu un déficit moteur de la main droite, suivi d'une hémiplégie droite massive le 5 février ; que le 6 février une nouvelle imagerie par résonance magnétique

cadre du suivi de son intervention, ce médecin radiologue a revu plusieurs fois en consultation Mme D et a fait procéder à plusieurs examens d'imagerie médicale, notamment deux imageries à résonance magnétiques

17 juin 1998 relative à la prévention et à la répression des infractions sexuelles ainsi qu'à la protection des mineurs : "La mise à la disposition du public de tout document fixé soit sur support magnétique

L'examen par imagerie à résonnance magnétique nucléaire (IRM) montre des lésions cérébrales étendues en lien avec l'arrêt cardio-respiratoire et les chocs septiques subis, et cohérentes avec les différents

PERSONNES QUI NE PARTICIPAIENT PAS A LA GESTION DE L'ENTREPRISE ET A LA REPARTITION DES BENEFICES SOCIAUX, ET SE BORNAIENT A PREPARER LE MATERIEL PEDAGOGIQUE, CONSTITUE PAR DES LIVRES ET DES BANDES MAGNETIQUES

véhicule entreposé dans le bâtiment sinistré, qu'elle n'établissait ni que du matériel non assuré se trouvait dans le véhicule endommagé, ni la perte d'un téléphone mobile avec transformateur et antenne magnétique

son mémoire en date du 27 février 2001, la cour, en jugeant que l'instruction 6 K-6-81 du 28 août 1981 relative aux conditions d'application de la majoration forfaitaire annuelle dans les fichiers magnétiques

Après plusieurs réunions, de nouveaux examens, notamment des imageries par résonance magnétique et des électroencéphalogrammes, ainsi que des consultations extérieures, établissant que les thérapeutiques

d'ouverture de la capitainerie, le libre accès aux responsables, aux employés, aux livreurs et aux clients de la société Cannes Aquaculture ; que cette société utilise irrégulièrement des badges magnétiques