X..., l'arrêté du maire de Dommartemont Meurthe-et-Moselle du 1er février 1979 lui accordant un permis de construire un gymnase, 2° rejette la demande présentée par M.

payer à la ville de Rambouillet la somme de 386 653,13 F avec intérêts au taux légal à compter du 25 septembre 1979 en réparation des désordres survenus le 8 janvier 1979 à la toiture de l'annexe du gymnase

ministre de l'intérieur et des outre-mer portant interdiction de déplacement des supporters de l'Athletic Club Ajaccien lors de la rencontre du vendredi 10 février 2023 à 21 heures avec l'Olympique Gymnaste

L'INTERNAT RENDAIENT LES IMMEUBLES AFFECTES PAR CES DEFECTUOSITES IMPROPRES A LEUR DESTINATION ; QU'IL EN EST DE MEME DES DESPRDDRES AFFECTANT LE PLAFOND, LES PARQUETS ET LES MURS DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE

administratif de Nancy les a condamnés chacun à payer au district urbain de Bar-le-Duc les sommes de 85 057 F et 4 463 F en réparation des désordres affectant l'installation de chauffage central du gymnase

régional de l'ordre des architectes de Lorraine, la décision en date du 27 avril 1994 par laquelle maire d'Epinal a décidé de lancer un avis d'appel public à la concurrence pour la construction d'un gymnase

avril 2008 de la cour administrative d'appel de Versailles en tant que cet arrêt s'est prononcé sur le taux de TVA applicable sur les sommes dues au titre du décompte général du marché d'extension du gymnase

Il résulte de l'instruction que, pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015, les bureaux de vote de la commune de Bessières ont été regroupés en un lieu unique, le gymnase Armonia.

ni pour objet ni pour effet d'autoriser les psychomotriciens qui recourent à ces techniques de pratiquer des actes de soins ayant la même finalité et la même nature que les actes de massage ou de gymnastique

GRENOBLE A REJETE LEURS DEMANDES A FIN DE CONDAMNATION SOLIDAIRE DE L'ARCHITECTE SMALL ET DES ENTREPRENEURS TITULAIRES DES MARCHES PASSES POUR L'EDIFICATION POUR LE COMPTE DE LA VILLE D'UNE PISCINE GYMNASE

REEDUCATION RESPIRATOIRE", N'ONT NI POUR OBJET NI POUR EFFET D'AUTORISER LES INFIRMIERS ET INFIRMIERES A PRATIQUER DES ACTES DE SOINS AYANT LA MEME FINALITE ET LA MEME NATURE QUE LES ACTES DE MASSAGE ET DE GYMNASTIQUE

DE GYMNASTIQUE ET D'EDUCATION PHYSIQUE DONT LE SIEGE SOCIAL EST ... , LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LES 16 MAI 1974 ET 30 AVRIL 1975 ET TENDANT

administrative, a rejeté leur demande tendant à la suspension de l'arrêté du 18 juillet 2005 du préfet du Var accordant à la société Var aménagement développement (VAD) un permis de construire un collège et un gymnase

Rennes a ordonné la suspension de l'exécution de l'article 4 de l'arrêté de la préfète d'Ille-et-Vilaine du 25 septembre 2020 en tant qu'il interdit l'accueil du public dans les salles de sports et gymnases

. ; - la proposition d'hébergement qui leur a été faite de passer la nuit dans un gymnase à Riorges, de 20 heures à 8 heures du matin, ne correspond pas à un hébergement adapté à leur situation ; - le

B...regardés comme incompatibles avec l'exercice des fonctions de gardien de gymnase, le maire de Viry-Châtillon a, par un courrier du 14 décembre 2004, informé l'intéressé qu'il serait affecté, à compter

de la loi n° 91-32 du 10 janvier 1991 : "La vente et la distribution de boissons des groupes 2 à 5 définis à l'article L. 1 est interdite dans les stades, dans les salles d'éducation physique, les gymnases

rejeté comme irrecevable sa demande tendant à ce que soit ordonné le sursis à l'exécution de l'avis d'appel d'offres sur performances lancé par la commune de Gignac-la-Nerthe pour la réalisation d'un gymnase

terrasses ; en insuffisance du système d'isolation de type "Roofmate" deux fois trop mince et d'ailleurs déconseillé par les bureaux de contrôle ; en déchirure du complexe d'étanchéité de la salle de gymnastique

A LIMOGES, DESTINES A SERVIR L'UN DE GYMNASE ET L'AUTRE DE "BLOC MUSIQUE-DESSIN", CETTE ETUDE, COMPTE TENU DE L'AMPLEUR DE CELLE DONT IL ETAIT CHARGE POUR L'EDIFICATION DE L'ENSEMBLE DES BATIMENTS DU LYCEE