.. a été autorisé à redoubler l'annéeprobatoire ; qu'au terme de cette année il ne s'est pas présenté aux épreuves pratiques ; que, dans ces conditions, et, faute pour l'intéressé d'avoir subi avec succès

hospitalier ne prenaient pas en compte les éventuelles taxes de séjour à la chambre funéraire et que ces taxes connues ou à venir sont à la charge du Centre hospitalier ; que la société a demandé sans succès

soumis aux juges du fond que, par trois arrêtés du 27 mars 2013, le président du conseil général de la Loire-Atlantique a délimité le domaine public fluvial de l'Erdre sur le territoire des communes de Sucé-sur-Erdre

leur droit de propriété, a commis une erreur de droit en se fondant sur le caractère indemnisable de leur préjudice, s'est abstenu à tort de prendre en compte les démarches qu'ils ont engagées sans succès

décret du 28 octobre 1991 relatif aux conditions d'accès à la profession d'avocat au Conseil d'État et à la Cour de cassation, l'accès à cette profession est soumis à la condition d'avoir subi avec succès

A...a contesté cette dernière décision sans succès devant le tribunal administratif de Nice puis la cour administrative d'appel de Marseille.

conditions d'accès aux centres régionaux de formation professionnelle d'avocats : " (...) pour être inscrits dans un centre régional de formation professionnelle, les candidats doivent avoir subi avec succès

français pouvaient suivre la formation de masseur-kinésithérapeute dans les mêmes conditions que les étudiants français sans avoir à se présenter au concours d'entrée en formation, mais qu'en cas de succès

français pouvaient suivre la formation de masseur-kinésithérapeute dans les mêmes conditions que les étudiants français sans avoir à se présenter au concours d'entrée en formation, mais qu'en cas de succès

a été libéré par les forces de l'ordre le 4 octobre suivant mais a été occupé à nouveau le jour même et l'est demeuré jusqu'au 24 octobre suivant ; que la société ECT a par ailleurs sollicité sans succès

deux lots, intitulés respectivement lots n° 1 et lot n° 2 , dont chacun correspondait à un nombre déterminé d'arrondissements de Paris ; que, saisi par la société Coved, qui avait soumissionné sans succès

fait l'objet d'une obligation de quitter le territoire français, avec interdiction de retour, à destination de la Guinée, par arrêté du préfet du Bas-Rhin, du 23 octobre 2020, qu'il a contesté sans succès

E et Mme D ont saisi à plusieurs reprises et sans succès le service intégré d'accueil et d'orientation (SIAO) de Clermont-Ferrand, en août et en septembre 2023, afin d'obtenir une place d'hébergement d'urgence

Ce diplôme confère les mêmes droits que ceux qui s'attachent au succès au baccalauréat" ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier qu'en application des dispositions précitées de l'article R. 323

d'admission des pourvois en cassation devant le Conseil d'Etat, en prévoyant que, si ces pourvois sont irrecevables ou ne sont fondés sur aucun moyen sérieux et sont ainsi dépourvus de toute chance de succès

EN CAS DE SUCCES A L'UN DE CES CONCOURS, LES INTERESSES SERONT DISPENSES DU STAGE ET TITULARISES A UN ECHELON ET AVEC UNE ANCIENNETE D'ECHELON DETERMINES PAR RECONSTITUTION DE LEUR CARRIERE EN PRENANT

X... aurait été privé d'une chance sérieuse de succès au concours ; que, par suite, de telles conclusions ne peuvent être que rejetées ; Sur les conclusions tendant à l'application des dispositions de

certifiés et de l'article 5-1 du statut particulier des professeurs d'éducation physique et sportive que, pour se voir délivrer le certificat d'aptitude au professorat, les candidats ayant subi avec succès

dento-faciale, approuvées par les arrêtés ministériels des 19 novembre 1980 et 6 avril 1990 qui sont entachées d'illégalité en ce qu'elles ont pour effet de permettre aux praticiens qui avaient déposé sans succès

diplôme, titre ou certificat de valeur scientifique reconnue équivalente par le ministre chargé des universités à celle d'un diplôme français permettant l'exercice de la profession et qui ont subi avec succès