montant de 181 750,57 F émis à son encontre par le centre hospitalier régional de Nice pour le recouvrement d'une partie de ses honoraires d'architecte perçus à l'occasion de la construction de la blanchisserie

EXPLOITE A MARSEILLE UN ETABLISSEMENT INDUSTRIEL DE BLANCHISSERIE ET DE TEINTURERIE A RAISON DUQUEL ELLE EST ASSUJETTIE A LA CONTRIBUTION DES PATENTES EN QUALITE D'"EXPLOITANT UN ETABLISSEMENT POUR TEINTURE

X..., gérant statutaire de la SARL "Blanchisserie du Pont-Neuf" qui exploite en location-gérance un fonds de commerce de blanchisserie appartenant à M.

A... en vue de la transformation d'une blanchisserie en 7 logements sur un terrain situé 8, impasse de la Bièvre.

de l'établissement pour 1986, le conseil d'administration du centre hospitalier général de Lannion a décidé, pour tenir compte des gains de productivité résultant de la réalisation de la nouvelle blanchisserie

que, pour faire déclarer l'inexistence du décret impérial en date du 11 janvier 1865 qui a donné le nom de Gergovie à l'ancien village de Merdogne, situé sur le territoire de la commune de la Roche Blanche

Thiellay, Auditeur, - les observations de Me Vuitton, avocat de Mme Marie-Blanche X... et de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M. et Mme A...

Il soutient : - qu'il est établi par deux notes blanches que M.

ministre de l'éducation et du ministre des universités prononçant sa titularisation en tant qu'il comporte mutation du lycée d'enseignement professionnel Santos X... de Saint-Cloud au collège Maison-Blanche

L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) de constater l'existence d'un dysfonctionnement structurel et d'une carence fautive dans la gestion du fléchage Loto 2018 concernant le site Abbaye Blanche

Pierre X... et au laboratoire d'analyses médicales Masset-Muraine-Blanchon-Grignon.

PARIS A REJETE SES DEMANDES TENDANT A L'ANNULATION DES DECISIONS DU 10 JUIN 1969 PAR LESQUELLES LE MINISTRE DE L'INDUSTRIE A REJETE, D'UNE PART, LE DEPOT DES MARQUES CONSTITUEES PAR LES APPELLATIONS "BLANCHE

classement parmi les sites du département du Calvados de l'ensemble formé par l'abbaye d'Ardenne et les terrains avoisinants sur le territoire des communes d'Authie, de Caen et de Saint-Germain-la-Blanche

." ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que la société civile immobilière "RUNGIS MORANGIS" a consenti, par un bail du 1er septembre 1971, à la société anonyme "Maisons Blanches", afin de permettre

part, d'annuler pour excès de pouvoir le refus implicite du maire du Vaudoué de modifier le plan local d'urbanisme afin qu'il classe en zone U les terrains correspondant au lotissement de la Montagne Blanche

commune de Fleury-Mérogis (Essonne), annulé sa délibération du 15 décembre 1988 approuvant le projet de modification du plan d'aménagement de zone de la zone d'aménagement concerté dite de "la Croix Blanche

X..., député, à propos du dossier, en cours d'instruction, relatif aux demandes d'autorisation déposées par la société "Blanchisserie-Teinturerie de Thaon-les-Vosges", après qu'elle eut été mise en demeure

Alors qu'une note blanche des services de renseignement versée au débat contradictoire fait mention de l'engagement de M.

Vu, la requête enregistrée le 14 mai 2002 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Blanche X..., ; Mme X... demande au président de la section du contentieux du Conseil d'Etat

D'OISEAUX MIGRATEURS, dont le siège est à Manivet , à Condezagues (47500), l'UNION DEPARTEMENTALE DES COMITES DE DEFENSE DES CHASSEURS DE GIBIER D'EAU DE LOIRE ATLANTIQUE, dont le siège est à la Blanchetterie