appelaient le traitement d'un traumatisme et non par l'état dépressif de la victime ; que, malgré la persistance des douleurs ressenties par Mlle Y... et les symptômes présentés par le mollet gauche de la blessée

gardé et non équipé de barrières à Saint-Hilaire-la-Gravelle ; que le conducteur du camion, salarié de la société Chavigny, a été tué, que deux agents de la SNCF et une passagère du train ont été blessés

X soutient qu'il a été blessé et menacé de mort par des intégristes dans son pays et qu'il ne peut plus y retourner, il ne ressort pas des pièces du dossier, qui sont insuffisantes pour établir les risques

d'urgence est satisfaite dès lors que les dispositions de l'article 7 de l'arrêté contesté exposent les candidats à l'examen de certification technique en cyno-détection des explosifs dont le chien est blessé

X..., ancien combattant de l'armée française, plusieurs fois blessé, cité et décoré en vingt-quatre ans de services, s'était établi en France avec sa femme et son fils et que les conditions dans lesquelles

X... qui conduisait la liste "Nouveau Martres" avait été blessé la veille dans un accident de la circulation dont la responsabilité était imputée à un automobiliste qui se serait enfui et qui aurait été

X... s'est blessé le 13 juillet 1982 vers 23h15 alors que pour assister au feu d'artifice, il traversait le rivage non éclairé du port de la Houle, en heurtant l'un des objets abandonnés par la mer sur

gouvernement ; Considérant qu'en franchissant, le 22 décembre 1982, l'entrée du Grand Palais, Mme X..., usager de cet ouvrage public et à qui aucune imprudence ne peut être reprochée, a été heurtée et blessée

X..., sous-directeur à l'Ecole nationale d'apprentissage de Lyon, a en raison d'une mission l'appelant à Paris passé à l'hôtel la nuit du 6 au 7 janvier 1981 ; qu'il s'est blessé en faisant une chute dans

QUI A ETE BLESSEE PAR UNE VACHETTE LORS D'UN LACHER DE CES ANIMAUX LE 24 JUIN 1974 DANS LES RUES DES SAINTES-MARIES-DE-LA-MER A L'OCCASION DE LA FETE TRADITIONNELLE DE L'"ABRIVADO" NE SAURAIT INVOQUER

JEAN-MARC , AGE DE 16 ANS A ETE BLESSE A L'OEIL GAUCHE PAR UN DES SES CAMARADES ; QUE CET ACCIDENT A ENTRAINE POUR LUI UNE INCAPACITE PERMANENTE PARTIELLE ; CONSIDERANT QUE, DANS LES CIRCONSTANCES DE L'AFFAIRE

A L'HOPITAL DE LENS A LA SUITE DE L'ACCIDENT DONT IL AVAIT ETE VICTIME LE 28 MARS 1963, L'ASSOCIATION DU VACCIN A L'ADMINISTRATION DE SERUM ANTITETANIQUE LORS DU TRAITEMENT DES BLESSES N'ETAIT PAS MISE

A ETE BLESSEE ACCIDENTELLEMENT EN ALGERIE, AU DEBUT DE L'ANNEE 1962, AU COURS D'UN ENGAGEMENT ENTRE LES FORCES FRANCAISES ET LES REBELLES ; QUE, DANS LES CIRCONSTANCES OU IL EST INTERVENU, CET ACCIDENT

MILITAIRE D'INVALIDITE N'A PAS L'AUTORITE DE LA CHOSE JUGEE POUR L'APPLICATION DE L'ARTICLE L.19 DU CODE DES PENSIONS CIVILES ET MILITAIRES DE RETRAITE ISSU DE LA LOI DU 20 SEPTEMBRE 1948 QUI ACCORDE AUX BLESSES

Y... qui servait en Indochine a été blessé le 16 avril 1945 puis détenu par les autorités japonaises du 23 avril au 18 septembre 1945 ; que, toutefois, il ne résulte pas de pièces du dossier et notamment

X... ne peut être regardé comme ayant été blessé au combat ; que c'est, par suite, à bon droit que le ministre a refusé d'homologuer cette blessure comme blessure de guerre ; Considérant qu'il résulte

ou d'animaux sauvages apprivoisés ou tenus en captivité d'effectuer ou de faire effectuer le transport d'un animal inapte au déplacement envisagé et spécialement d'un animal manifestement malade ou blessé

CIRCULAIT, LE 20 AOUT 1968, VERS 17 HEURES 30, SUR UN CYCLOMOTEUR SUR LE CHEMIN RURAL N° 19, TRAVERSANT LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE MAIGNAUT-TAUZIA GERS , LORSQU'ELLE FIT UNE CHUTE ET SE BLESSA GRIEVEMENT

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 20 mai 1992 et 18 septembre 1992 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mme Veuve Jean X..., demeurant à Espalem (43450) Blesle

lors de rencontres avec des clubs visiteurs, ont eu lieu y compris ces derniers mois, notamment plusieurs rixes ayant rendu nécessaire l'intervention des forces de l'ordre et causé un ou plusieurs blessés