CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

157 résultats pour « Caello »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007873183

Admin. suprême

9 décembre 1994

9 décembre 1994

Carlo X... demeurant ... ; M.

Source officielle

Page 5 sur 8

← PrécédentSuivant →
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007758538

Admin. suprême

5 octobre 1990

5 octobre 1990

Carlo, au directeur du centre national de la recherche scientifique et au ministre de la recherche et de la technologe.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007720072

Admin. suprême

25 février 1987

25 février 1987

Carlos X... Alonso, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

3 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007713737

Admin. suprême

13 juin 1986

13 juin 1986

Philippe X... demeurant à Monte-Carlo Monaco et pour l'association démocratique des français de l'étranger dont le siège est ... à Paris 75008 , représentée par ses représentants légaux en exercice

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007795732

Admin. suprême

6 mars 1991

6 mars 1991

Carlos X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022024058

Admin. suprême

26 mars 2010

26 mars 2010

Carlos A et au ministre de la défense.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008261467

Admin. suprême

13 novembre 2006

13 novembre 2006

Carlos X... A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007839650

Admin. suprême

4 novembre 1994

4 novembre 1994

Paul X... demeurant "Le Formentor", Avenue Princesse Grace à Monte-Carlo (99980) ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007758123

Admin. suprême

23 février 1990

23 février 1990

A..., Mme X..., demeurant ... à Monte-Carlo, M.

Source officielle
CE

1ère et 6ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018007990

Admin. suprême

21 décembre 2007

21 décembre 2007

Carlo A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007723332

Admin. suprême

27 mars 1987

27 mars 1987

José Carlos Z... B..., Mme Jacintha Z... B..., M. Franscisco Z... B... ayants droit de M. Dos Santos B..., MM. B..., X..., Y..., et au ministre des affaires sociales et de l'emploi.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007635006

Admin. suprême

10 février 1993

10 février 1993

Jacques X..., demeurant ... à Monte-Carlo, Principauté de Monaco ; M.

Source officielle
CE

9 / 10 SSR

CETAT:CETATEXT000008077729

Admin. suprême

3 mai 2000

3 mai 2000

Guido X..., demeurant "Le Continental" Bloc C, place des Moulins à Monte-Carlo (98000) ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007646893

Admin. suprême

27 novembre 1974

27 novembre 1974

CARLO, PRINCIPAUTE DE MONACO ; ..., LADITE DEMANDE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DE LA COMMISSION D'APPEL DES DOMMAGES D'INDOCHINE LES 25 SEPTEMBRE 1964 ET 15 JUIN 1965 ET DIRIGES CONTRE

Source officielle
CE

4ème et 5ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000018006698

Admin. suprême

9 juillet 2007

9 juillet 2007

Carlos Alberto Antunes A, d'une part, a annulé la délibération du 3 juin 1999 de la commission de spécialistes de l'UNIVERSITE DE NICE SOPHIA-ANTIPOLIS, concernant le poste n° 1317 de la 14ème section

Source officielle
CE

2ème et 7ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020869016

Admin. suprême

15 mai 2009

15 mai 2009

Carlos A, demeurant ...) ; M.

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026631926

Admin. suprême

14 novembre 2012

14 novembre 2012

Carlos B, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007727234

Admin. suprême

24 juillet 1987

24 juillet 1987

Jean Carlos X... IBARRA, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007909738

Admin. suprême

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Carlo Y..., et à laquelle M.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007834321

Admin. suprême

20 novembre 1991

20 novembre 1991

Olivier S..., M. et Mme Carlo XF..., M. Michel V..., M. Didier Q..., M. Michel N..., Mme M..., M. Michel Y..., M. J.C. B..., M. Geoffrey XB..., M. Alain A... M. et Mme P..., M.

Source officielle