Les espaces verts sur dalle doivent comporter une épaisseur de terre végétale de : - 0,30 m pour le gazon - 0,60 m pour les plantations arbustives - 1 m pour les arbres de moyen développement - 2,30 m

préalable à la mairie de Nîmes le 20 mars 2009 en vue de construire une antenne relais de téléphonie mobile composée, d'une part, d'un pylône de radiotéléphonie d'une hauteur de 18 mètres reposant sur une dalle

Toutefois, sont comptabilisés dans la superficie des espaces verts : / - les espaces aménagés sur dalle, en toiture ou en terrasse possédant un complexe naturel de 60 cm permettant à la végétation de se

. - LIQUIDATION DE L'ASTREINTE PRONONCÉE PAR LE JUGE DU DALO - RÉGIME RÉSULTANT DE LA LOI DU 29 DÉCEMBRE 2015 - 1) OBLIGATIONS PESANT SUR LE PRÉFET - VERSEMENT SPONTANÉ DE L'ASTREINTE - SAISINE DU JUGE

José X..., demeurant Travessera de Dalt, 14-6 à Barcelone (Espagne) ; M.

ET OLLIVIER, DEMEURANT RESPECTIVEMENT A SAINT POL DE LEON FINISTERE , A TAULE FINISTERE ET A DALAR EN PLOUENAN FINISTERE ET TENDANT A CE QUE LE CONSEIL D'ETAT : 1 ANNULE LE JUGEMENT DU 19 OCTOBRE

mairie de Decazeville, Mme X..., alors âgée de soixante neuf ans, a été causé par la vétusté et le mauvais état de cet escalier extérieur rendu glissant par la pluie dont les marches recouvertes de dalles

bourgeoisement les lieux en question ; Considérant en second lieu qu'il résulte des pièces du dossier que l'écoulement des eaux de pluie se fait par une canalisation dont l'orifice est situé sur la dalle

LOT, LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS LUCIUS N'A PAS FAIT REFERENCE DANS SA SOUMISSION A L'AGREMENT DU CENTRE SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE DU BATIMENT POUR LE MATERIAU QU'ELLE AVAIT A FOURNIR ET POSER UNE "DALLE

dressés le 14 juin 2021 et le 11 février 2022, le préfet de la Guadeloupe a estimé qu'empiétaient sur le domaine public maritime des installations de tables et chaises, ainsi qu'un container posé sur une dalle

en réplique et un nouveau mémoire, enregistrés les 14 avril 2021, 3 septembre 2021 et 4 janvier 2022 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, l'association de protection du site des Petites-Dalles

de 10 heures à 23 heures dans cinq des voies et places aménagées pour les piétons, savoir le parvis du Centre Georges Pompidou, le square des Innocents, la place des Verrières au Forum des Halles, la dalle

territoire de la commune de Dun-le-Poelier (Indre) ne se sont pas limités à de simples travaux d'isolation et d'étanchéité et à la réfection de la toiture mais ont consisté dans la mise en place d'une dalle

bâtiments par rapport au fond de parcelle ; - il a commis une erreur de droit et dénaturé les pièces du dossier qui lui était soumis, en jugeant que le dépassement d'une cinquantaine de centimètres de la dalle

pour excès de pouvoir l'arrêté du 29 mars 2019 par lequel la maire de Paris a accordé un permis de construire à la société Paris Ternes Villiers, pour l'édification d'un ensemble immobilier sur une dalle

A ETE VICTIME LE 27 JUIN 1976 ALORS QU'IL CIRCULAIT A MOTOCYCLETTE SUR LE CHEMIN DEPARTEMENTAL N° 72 EST IMPUTABLE A UNE DEFORMATION DES DALLES DE LAITIER DE LA CHAUSSEE SOUS L'EFFET DE LA CHALEUR ; QU'IL

convient d'apprécier la hauteur de la construction ; que le permis a eu pour effet d'autoriser, sur un point du bâtiment, une hauteur de faîtage de 13,87 m, et la réalisation 'un acrotère entourant la dalle

ont été ensuite rendus solidaires par des poutres, chaînages et linteaux en béton armé, le remplacement d'un escalier en bois par un escalier en béton armé, la substitution, au rez-de-chaussée, d'une dalle