X... a été déclaré admissible au concours d'accès à l'Ecole supérieure d'optique par une délibération du jury du 2 juin 1989 fixant la limite d'admissibilité à 471 points ; qu'une erreur ayant été décelée

; Vu le Code des impôts ; CONSIDERANT QUE LE JEUNE RATTO A ETE CONDUIT LE 8 AVRIL 1972 A L'HOPITAL DE VITTEL A LA SUITE D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION ; QUE SI LE MEDECIN DUDIT HOPITAL A DECELE

SI UN CONTROLE DE LA CIRCULATION SANGUINE PENDANT L'INTERVENTION AURAIT PERMIS DE DECELER L'ISCHEMIE ET D'Y PORTER REMEDE ET, DANS L'AFFIRMATIVE, SI CE CONTROLE A ETE FAIT; 4.

X... demande au Conseil d'Etat d'annuler la décision en date du 24 mai 2001, par laquelle le proviseur du lycée français de Bangkok a mis en place un dépistage pour déceler une éventuelle consommation

. ; qu'à la suite du transfert de celle-ci au centre hospitalier régional de Bordeaux, le 27 octobre au soir, les divers examens pratiqués permirent de déceler aussitôt l'origine diabétique du coma ; mais

public dont la responsabilité est ainsi mise en jeu a l'obligation de verser immédiatement de ses deniers personnels une somme égale à la dépense payée à tort, faute de quoi il peut être constitué en débet

Y... n'a pas été décelée lors de son incorporation il ne résulte pas des pièces du dossier que les commissions compétentes saisies des conséquences d'un traumatisme accidentel suivi d'embolie et d'essoufflement

. / En cas de remise gracieuse, les débets des comptables publics sont supportés par le budget de l'organisme intéressé.

X... était un usager et dont l'arbre constituait une dépendance ; Considérant qu'il ressort de l'instruction que l'aspect extérieur de l'arbre ne permettait pas de déceler son mauvais état interne

été notifiée à l'intéressée le 13 août 1976 ; que sa demande contre cette décision n'a été enregistrée au greffe du tribunal administratif de Rouen que le 29 janvier 1980 ; que même si Mme X... n'a décelé

. ; Considérant qu'il ne résulte pas de l'instruction que l'employé payeur disposât d'éléments lui permettant de déceler cette fraude et de surseoir au paiement ; qu'il suit de là qu'en l'absence de faute

RETARD AFFERENTS A LA FRACTION DES DROITS SUPPLEMENTAIRES DUS A RAISON DE LA REINTEGRATION DANS LES BENEFICES SOCIAUX DE LA PART DES CHARGES JUGEE EXCESSIVE QUE SI ELLE A MIS L'ADMINISTRATION A MEME DE DECELER

DU RAPPORT DE L'EXPERTISE ORDONNEE PAR LE PRESIDENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NANTES QUE L'ETAT DE POURRITURE AVANCE DU PIED DE L'ARBRE QUI A PROVOQUE L'ACCIDENT ETAIT VISIBLE ET AURAIT PU ETRE DECELE

et séquelles de blessure de l'annulaire de la main gauche, la cour régionale des pensions a relevé, en ce qui concerne la première affection, que la preuve n'est pas rapportée que cette affection, décelée

D'ACCOSTAGE QUI A EGALEMENT BENEFICIE A LA SOCIETE MARSEILLE FRET ; CONSIDERANT QUE SI L'EXISTENCE D'UNE POLLUTION PLUS ACCENTUEE AU VOISINAGE DE CES POSTES QUE DANS LE RESTE DU BASSIN POUVAIT ETRE DECELEE

reproduction que si le médecin du travail atteste qu'il ne présente pas de contre-indication médicale à ces travaux ; que ces dispositions visent seulement à confier au médecin du travail le soin de déceler

DE LA LOIRE ENTRE DONGES ET PAIMBOEUF, ONT ETE PROVOQUEES PAR LE TALONNAGE DU NAVIRE SUR UN HAUT-FOND SITUE A QUELQUES DIZAINES DE METRES AU NORD DE LA BOUEE DES BRILLANTES, DONT LA PRESENCE A ETE DECELEE

suivie en 2006 pour sa grossesse au centre municipal de santé Jean-Aimé Dolidier de Pierrefitte-sur-Seine ; qu'elle a donné naissance, le 22 janvier 2007, à un fils, Néfis, atteint d'une trisomie 21 non décelée