X..., censeur à l'institut national des jeunes sourds de Paris, a été victime le 27 novembre 1973 d'une chute survenue dans l'escalier d'un restaurant de la ville de Saint-Brieuc, où il était arrivé le

Y... est d'une surface inférieure à 200 m2 ; que le requérant reconnaît que les travaux projetés, résultant de la création d'un escalier extérieur entraînent une augmentation de l'emprise au sol ; que

Torcatis Escalier 20 Bat. K à Perpignan (66000) ; M.

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LES TRAVAUX EFFECTUES PAR LE SIEUR X DANS L'IMMEUBLE LUI APPARTENANT ONT COMPORTE, D'UNE PART, DES TRAVAUX DE REPARATION DES PLAFONDS, DES PLANCHERS ET DE L'ESCALIER

compte du "coefficient d'éclairement" de certaines pièces ; qu'il n'existerait pas de hall d'entrée ; que la couverture de l'immeuble serait en tuile et non pas en ardoise ; que le tracé des fenêtres, escalier

X..., cité Allende, bât. 5, escalier 6 à Saint-Denis (93200) ; M.

X... a été victime d'un "faux pas" dans un escalier d'un bâtiment de son administration ; que le 11 juin 1991, ressentant des douleurs au genou il a consulté son médecin traitant ; que l'examen radiographique

juin 2005, les copropriétaires du 12 rue de Tournon ont été saisis d'un projet de délibération visant à ce que la copropriété entreprenne des travaux de construction d'un ascenseur dans les cages d'escaliers

premiers juges de "rétablir la légalité administrative dans la commune de Châteauroux-les-Alpes" qui aurait été méconnue par le refus du maire d'ordonner la démolition d'un balcon, d'un auvent et d'un escalier

et le mémoire complémentaire enregistrés les 17 novembre 1986 et 17 mars 1987 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour Mlle Moufida X..., demeurant "Les Peupliers", ... 32 - Escalier

ET DES FRAIS DIRECTEMENT ENTRAINES PAR L'ACCIDENT ; CONSIDERANT QU'IL RESSORT DES PIECES DU DOSSIER, ET QU'IL N'EST D'AILLEURS PAS CONTESTE, QUE, LE 20 MAI 1980, LORSQU'IL A FAIT UNE CHUTE DANS LES ESCALIERS

Boudjema X..., demeurant cité Président Allende, bâtiment 7, escalier 9 à Saint-Denis (93200) ; M.

QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE, SI L'INCENDIE DETRUISAIT L'ESCALIER ET D'AUTRES OUVRAGES EN BOIS, IL A LAISSE INTACTS LES MURS ET, POUR L'ESSENTIEL, LA TOITURE DE L'IMMEUBLE ; QUE, PAR SUITE, QUEL

ONT CONSISTE EN L'INSTALLATION DU CHAUFFAGE, DE L'ELECTRICITE ET DES SANITAIRES, LA REFECTION DES PLAFONDS, PLANCHERS, ESCALIERS ET OUVERTURES EXTERIEURES AINSI QUE CERTAINS DEPLACEMENTS DE CLOISONS ;

AUDE , IMMEUBLE ELYCIA N°8, ESCALIER ..., LADITE REQUETE ENREGISTREE LE 25 JUILLET 1974 AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU CONSEIL ANNULER LA DECISION EN DATE

Lyon a interdit le stationnement des véhicules dans la cour intérieure de l'immeuble situé 19, place Bellecour "pendant les heures de fonctionnement de la librairie Flammarion", pour le motif qu'un escalier

X... n'a habité définitivement la maison qu'il a construite ..., à Noisy-sur-Oise qu'au cours de l'année 1981, cette construction a été achevée en 1979, à la seule exception de la balustrade de l'escalier

ce congrès, qui s'est tenu du 6 au 10 octobre 1990, il a été hébergé dans les locaux d'un centre de La Poste, à Ronceles-Bains ; qu'il s'est blessé, le 10 octobre 1990, en faisant une chute dans un escalier

Gheorghe X..., demeurant ..., escalier E, à Choisy-le-Roi (94600) ; M.

Vu la requête, enregistrée le 2 novembre 1999 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Hamila Y..., demeurant appartement 0009 Le Parc Escalier B à Liancourt (60140) ; Mme Y..