Considérant qu'il résulte de l'instruction et notamment de l'expertise ordonnée en référé par le tribunal administratif de Basse-Terre que le traumatisme causé au genou droit de Mme A...par sa chute du

Il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que Mme A... a subi le 25 juin 2008 au centre hospitalier universitaire de Rennes un changement de prothèse au genou gauche.

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond qu'à la suite d'une entorse puis d'un traumatisme au genou droit survenus les 13 octobre 1979 et 2 juillet 1981, M.

La même classification fixe le tarif de l'arthrographie du genou à 106,40 euros, sans possibilité d'y ajouter un forfait technique " scanner ".

tribunal administratif de Grenoble de condamner le centre hospitalier de Chambéry à lui verser la somme de 13 502 euros en réparation des préjudices résultant de la défectuosité de la prothèse totale du genou

. ; que le seul constat d'origine de blessure invoqué par le requérant, en date du 14 mars 1976, fait mention d'une douleur au genou gauche, à la suite d'un saut en parachute le 4 décembre 1974, sans mention

ABDEL-RHAMAN qui consiste en douleurs au genou la gênant dans ses déplacements, était compatible avec une action préparatoire à l'emploi, la commission départementale des travailleurs handicapés, des mutilés

di Menza à la suite de l'examen pratiqué le 23 décembre 1987 que l'accident de service dont a été victime le requérant "n'a été qu'un élément tout à fait contingent dans l'évolution clinique" de son genou

X un droit à pension au taux de 10 % pour séquelles d'entorse du genou gauche avec syndrome rotulien et hydarthrose, la cour régionale des pensions d'Aix-en-Provence a estimé qu'en l'absence de lien entre

juillet 1958 au 1er octobre 1960 ; qu'il a sollicité le 21 septembre 1998 une pension militaire d'invalidité pour les séquelles d'un accident survenu en Algérie en 1960, en raison de traumatismes du genou

de ces spécialités, publiées dans la littérature scientifique entre 2009 et 2011, pour la sous-indication créée à cette occasion des douleurs non cancéreuses non neuropathiques liées à l'arthrose du genou

de ceux qui, en vertu de l'article 25 de la même ordonnance, ne peuvent légalement faire l'objet d'une mesure de reconduite ; Considérant qu'il ne ressort pas des pièces du dossier que la blessure au genou

la cour régionale des pensions d'Aix-en-Provence, réformant le jugement du 16 octobre 1997 du tribunal départemental des pensions des Bouches-du-Rhône, a jugé que les infirmités constatées sur les genoux

A, un taux d'invalidité de 12%, au titre de l'infirmité séquelles du genou droit ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre ; Vu

subi du fait des dommages causés par un mineur dont le département avait la garde, ainsi que la somme de 500 euros correspondant au remboursement des dépassements d'honoraires pour l'opération de son genou

de 35 % par arrêté du 23 septembre 1997, a demandé le 13 juillet 2005 la révision de sa pension, d'une part, pour aggravation de son infirmité pensionnée relative aux séquelles d'une entorse grave du genou

X..., admis au Centre Hospitalier Laënnec de Quimper le 18 janvier 1978 à la suite d'un accident de la circulation et présentant un traumatisme sterno-thoracique et une contusion du genou, sans lésion

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que Mme X..., employée dans une crèche municipale de Carcassonne, s'est blessée dans l'exercice de ses fonctions en effectuant un mouvement brutal de torsion du genou