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DÉCISION / ECLI
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4ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2021:451208.20211115
15 novembre 2021
B A devant la chambre disciplinaire de première instance du Languedoc-Roussillon de l'ordre des médecins. Par une décision du 18 mai 2018, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.
ECLI:FR:CECHS:2023:468897.20230502
2 mai 2023
Par une décision du 12 septembre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par M. D contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2023:474591.20231229
29 décembre 2023
Par une décision du 30 mars 2023, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. A contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2023:470922.20230718
18 juillet 2023
Par une ordonnance du 17 janvier 2023, le président de la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par M. B contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2022:458268.20220325
25 mars 2022
Par une décision du 27 juin 2019, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.
ECLI:FR:CECHS:2023:470048.20230502
Vu la procédure suivante : Mme A B a porté plainte contre Mme D C devant la chambre disciplinaire de première instance de Champagne-Ardenne de l'ordre de l'ordre des médecins, devenue chambre disciplinaire
M. B C a porté plaintec/M. D F et contre M
ECLI:FR:CECHS:2023:469232.20230718
Par une décision du 26 septembre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a, sur appel de M. C, annulé cette décision, rejeté les plaintes de M.
ECLI:FR:CECHS:2023:473568.20231229
Par une décision du 18 février 2022, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.
ECLI:FR:CECHS:2025:497699.20250327
27 mars 2025
Par une décision du 3 mars 2023, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté ces plaintes.
5ème chambre
ECLI:FR:CECHS:2022:463722.20220630
30 juin 2022
Vu la procédure suivante : Le directeur général de l'agence régionale de santé de Normandie a porté plainte contre Mme B A devant la chambre disciplinaire de première instance de Normandie de l'ordre des
ECLI:FR:CECHS:2024:491524.20240531
31 mai 2024
A D a porté plainte contre Mme C B devant la chambre disciplinaire de première instance de la région Ile-de-France de l'ordre des chirurgiens-dentistes.
ECLI:FR:CECHS:2021:455695.20211229
29 décembre 2021
B A et Mme C A devant la chambre disciplinaire régionale des Hauts-de-France de l'ordre des pharmaciens.
ECLI:FR:CECHS:2022:459532.20221103
3 novembre 2022
Par une décision du 12 octobre 2021, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par M. C contre cette décision.
4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:463426.20221125
25 novembre 2022
Par une décision du 24 février 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes a rejeté l'appel formé par Mme A contre cette décision.
ECLI:FR:CECHS:2022:443403.20220831
31 août 2022
Par une décision du 26 juin 2020, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des chirurgiens-dentistes, sur appel du conseil départemental de Paris de l'ordre des chirurgiens-dentistes, a réformé la
ECLI:FR:CECHS:2021:452497.20211020
20 octobre 2021
A B devant la chambre disciplinaire de première instance des Antilles-Guyane de l'ordre des médecins. Par une décision du 8 décembre 2020, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.
ECLI:FR:CECHS:2021:452500.20211020
C D devant la chambre disciplinaire de première instance des Antilles-Guyane de l'ordre des médecins. Par une décision du 8 décembre 2020, la chambre de première instance a rejeté cette plainte.
ECLI:FR:CECHS:2022:458193.20220325
B A devant la chambre disciplinaire de première instance d'Ile-de-France de l'ordre des médecins. Par une décision du 26 avril 2019, la chambre disciplinaire de première instance a infligé à M.
ECLI:FR:CECHS:2023:475869.20231229
Par une décision du 9 février 2021, la chambre disciplinaire de première instance a rejeté sa plainte.
ECLI:FR:CECHS:2023:470771.20230718
Par une décision du 23 novembre 2022, la chambre disciplinaire nationale de l'ordre des médecins a rejeté l'appel formé par Mme D contre cette décision.
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