. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. -

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. -

Hospitalier Spécialisé de Maison-Blanche a entendu "rapporter", par une délibération en date du 19 novembre 1980, la délibération du 8 février 1978 portant répartition des compétences en matière de biologie

de l'article L. 311-3 du même code : "L'autorisation de défrichement peut être refusée lorsque la conservation de bois ou de massifs qu'ils complètent est reconnue nécessaire ... 8° A l'équilibre biologique

LE CHAMP D'APPLICATION DES DISPOSITIONS RELATIVES A LA DETERMINATION DU BENEFICE REEL A COMPTER DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 1972, A INSCRIT LES VIGNES EXPLOITEES POUR LA PREMIERE FOIS DANS LE BILAN

doit être établi à la date de clôture de chaque période dont les résultats doivent servir de base à l'impôt, et que ce bilan doit exprimer de manière régulière et sincère la situation de l'entreprise,

réalisée, en tout ou en partie, par un autre laboratoire de biologie médicale que celui où il exerce, ou en dehors d'un laboratoire de biologie médicale ; que ces dispositions ne font pas obstacle, à

exercices non prescrits peut, si elle a été commise au cours d'un exercice clos plus de sept ans avant l'ouverture du premier des exercices non prescrits, être corrigée de manière symétrique dans les bilans

public (jeune, adulte, famille) et ne présentent pas la même dominante dans leur programmation (information, musique, service de proximité) ; que, notamment, le service "Médi 1", qui est un programme bilingue

. - OPÉRATION DE RÉAMÉNAGEMENT URBAIN AUTOUR D'UNE ZONE COMMERCIALE - BILAN NÉGATIF.

DROITS CIVILS ET INDIVIDUELS - DROIT DE PROPRIETE - SERVITUDES - SERVITUDES POUR L'ETABLISSEMENT DE LIGNES ELECTRIQUES -Tracé - Contrôle du juge de l'excès de pouvoir - Application de la théorie du "bilan

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Décision de gestion.

AUTRES EFFETS DU PROJET - EFFETS SUR LA CONCURRENCE - CRÉATION D'UN DUOPOLE - BILAN NÉGATIF.

Ces corrections ne peuvent toutefois, en vertu des dispositions du 4 bis de l'article 38 du code général des impôts citées au point 1, affecter le bilan d'ouverture du premier exercice non prescrit.

. - THEORIE DU BILAN. - ACTIF SOCIAL. - Elément d'actif immobilisé - Frais d'établissement - Notion.

CIVILS ET INDIVIDUELS - DROIT DE PROPRIETE - SERVITUDES - SERVITUDES POUR L'ETABLISSEMENT DE LIGNES ELECTRIQUES -Choix du tracé - Contrôle du juge de l'excès de pouvoir - Application de la théorie du "bilan

SON ARTICLE 2, DONT LE DEPARTEMENT DES PYRENEES-ATLANTIQUES DEMANDE L'ANNULATION POUR EXCES DE POUVOIR, QUE "LA DOTATION DE L'ETABLISSEMENT EST CONSTITUEE PAR LES BIENS FIGURANT A L'ACTIF DU DERNIER BILAN

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Méthode de calcul des amortissements.

. - Amnistie de la loi du 14 avril 1952 - Résultats découlant d'une réunion de bilan et déclarés postérieurement au 1er janvier 1952.

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Méthode d'évaluation des stocks.