B... par la convention du 3 septembre 1999 était liée à sa nomination en qualité de dirigeant du groupe Hubert et que la levée de cette option était subordonnée à l'exercice de fonctions de direction au

DE LA RÉCEPTION DES TRAVAUX, SAUF STIPULATIONS CONTRAIRES [RJ1] – 2) CAS OÙ LA RÉCEPTION EST PRONONCÉE AVEC OU SOUS RÉSERVES – POUR LES TRAVAUX SUR LESQUELS PORTENT CES RÉSERVES – DATE D’EFFET DE LA LEVÉE

disparitions évoquées plus haut ; que, selon le ministre, cette manière de procéder aurait révélé une inadéquation radicale entre la gravité des informations contenues dans le procès-verbal et la légèreté

l'élargissement d'un terrain résultant de l'attribution d'une parcelle A 615 n'a pas, contrairement à ce que soutient le requérant, rendu ce terrain inexploitable malgré la présence d'un fossé et la légère

concernant les sites d'émission et la puissance apparente rayonnée - Caractère indicatif - Possibilité, lors de la délivrance des autorisations, de fixer des spécifications légèrement

termes de l'article L. 214-24 du code monétaire et financier : " Les fonds d'investissement relevant de la directive 2011/61/ UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011, dits " FIA " : / 1° Lèvent

membres du gouvernement et relative à la personnalisation des relations entre l'administration et ses usagers le Premier ministre indiquait qu'il souhaitait que des mesures fussent prises en vue de la levée

termes de l'article L. 214-24 du code monétaire et financier " Les fonds d'investissement relevant de la directive 2011/61/ UE du Parlement européen et du Conseil du 8 juin 2011, dits " FIA " : / 1° Lèvent

ont révélé l'existence de nombreuses malfaçons affectant notamment la toiture des bâtiments ainsi que le sol et les exutoires de certaines loggias ; que, bien que ces réserves n'aient pas été toutes levées

de chaque option d'achat des plus-values nées de ces levées d'option, dont le report d'imposition avait pris fin du fait de l'apport des parts à la société GP Immobilier, d'autre part, de la taxation

-05-01-01 MARCHES ET CONTRATS ADMINISTRATIFS - EXECUTION FINANCIERE DU CONTRAT - INTERETS - POINT DE DEPART DES INTERETS - INTERETS MORATOIRES DUS A L'ENTREPRENEUR SUR LE SOLDE DU MARCHE -Date de la levée

de Titiou, l'association syndicale autorisée (ASA) de Larreule, l'Association foncière Vielle Tursan, EG de Lacoge, EG Lambert, EG Bord Adour, la SCEA La Bergerie, EG Landetzak, le GAEC de BM, EG de Lebret

01-09-01,RJ1 ACTES LEGISLATIFS ET ADMINISTRATIFS - DISPARITION DE L'ACTE - RETRAIT -Absence - Refus de convoquer un conseil municipal, suivi de la convocation de ce même conseil - Séance levée avant l'examen

articles 1792 et 2270 du code civil ; Considérant que l'insuffisante étanchéité des murs-rideaux provient d'un ensemble de défaillance de détail qui résultent elles-mêmes du caractère simplifié de la légèreté

dite rocade nord, entre la rive gauche de la Maine et la rocade est et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols du district de l'agglomération angevine sur les secteurs de Saint-Légerdes-Bois

.) / 2° La déclaration de la mère ou, le cas échéant, du père de naissance par laquelle chacun d'entre eux autorise la levée du secret de sa propre identité ; (...) ".

régulation qui auront pu être conclus avec les professionnels" ; qu'aux termes de l'article 2 du décret du 29 octobre 1982, pris pour l'application de l'article 1er-III de la loi du 30 juillet 1982 : "La levée

personne, qui, à supposer qu'elle ait été chargée de remplir ses obligations déclaratives, n'a fait l'objet d'aucun contrôle de l'intéressé sur l'exercice de la délégation qu'il lui avait faite ; la légèreté