l'article UA 11-2 du plan d'occupation des sols prescrit notamment que les constructions présentent une simplicité de volume et une unité d'aspect avec celles de l'agglomération, que les faîtages soient parallèles

." ; Considérant qu'il résulte de l'instruction que, parallèlement à la liquidation des stocks susindiquée, l'activité de la SOCIETE "COMARFA" a été poursuivie en 1979, par un autre exploitant dans les

X... ne conteste pas que, dans le projet qui fait l'objet du permis contesté, le chambre n° 3 ne dispose d'aucune baie principale sur la façade parallèle à la limite séparative Nord-Ouest de la propriété

d'Hénin-Beaumont de terrains privés permettait la réalisation d'une voie publique destinée à améliorer les conditions de circulation en allégeant le trafic de la rue Pierre-Brossolette qui lui est parallèle

X... y a reçu un traitement de rééducation fonctionnelle comportant d'abord des exercices de marche entre deux barres parallèles, puis de marche en dehors de ces barres, avec l'aide de cannes anglaises

façon quasi-concomittante ; qu'il n'est pas contesté qu'aucun des éléments d'information ou documents communiqués par la commission à la société requérante n'a fait apparaître que ces comportements parallèles

X... soutient que le terrain d'assiette de la construction serait bordé par une impasse parallèle à l'avenue de la Poste, et par rapport à laquelle la profondeur de la construction projetée n'excéderait

"Les locaux construits, autres que les combles, devront s'inscrire à l'intérieur d'un volume délimité d'une part, par le terrain et, d'autre part, par la surface située à une hauteur de 4 mètres parallèlement

X..., alors secrétaire du comité d'établissement de l'usine de Saint-Nicolas-de-Port de la société Ferry-Peter, a de concert avec le trésorier de ce comité, ouvert un compte bancaire parallèle, au nom

X... soutient que, parallèlement à ses fonctions de professeur d'université, il a exercé une profession libérale, au sens du I - 2° de l'article 156 du code général des impôts, consistant en des travaux

titre de séjour pour études en se fondant sur la seule absence de production d'une autorisation provisoire de travail par cet étudiant qui n'exerçait une activité salariée qu'à titre accessoire parallèlement

X, que les tests psychotechniques auraient été réalisés parallèlement aux épreuves écrites d'admissibilité, circonstance dont l'intéressé n'établit nullement qu'elle aurait exercé une quelconque influence

ainsi que de la capitalisation de ces intérêts, en réparation du préjudice que lui a causé le refus du ministre de l'agriculture et de la pêche de lui accorder des homologations pour l'importation parallèle

laquelle la directrice générale déléguée de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail lui a refusé une extension d'origine du permis de commerce parallèle

laquelle la directrice générale déléguée de l'Agence nationale de sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) lui a refusé la délivrance d'un permis de commerce parallèle

annoncées à l'appui du bordereau de pièces produit avec la requête attaquée ; - commis une erreur de droit en rejetant la requête comme irrecevable au motif qu'il n'était pas établi qu'il avait parallèlement

Courtial, Commissaire du gouvernement ; Considérant que la SOCIETE MARTINIQUAISE DE CONCESSION (SOMACO), dont l'activité consiste notamment en l'importation dite "parallèle" en Martinique de véhicules

Considérant qu'il résulte de ces stipulations, telles qu'interprétées par la Cour de justice de l'Union européenne, que les désavantages pouvant découler de l'exercice parallèle des compétences fiscales