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1 591 résultats pour « Robert Et En »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007773683

Admin. suprême

21 septembre 1990

21 septembre 1990

Robert X..., demeurant ... de La Fontaine à Quincy-Voisins (77860) ; M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007680164

Admin. suprême

10 octobre 1986

10 octobre 1986

Robert X... et autres et de Me Rouvière, avocat de la Caisse primaire d'assurance-maladie des Bouches-du-Rhône, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007694361

Admin. suprême

19 décembre 1986

19 décembre 1986

Robert X..., demeurant ...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007642788

Admin. suprême

8 février 1974

8 février 1974

ROBERT , B... ALEXANDRE , A... HENRI ET LA DAME C...

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007833656

Admin. suprême

6 mars 1992

6 mars 1992

Robert X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007796219

Admin. suprême

13 mai 1991

13 mai 1991

mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 12 novembre 1987 et 14 mars 1988, présentés pour l'association "RADIO SOLIDARITE", dont le siège est 15-17 rue Robert-de-Flers

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007809119

Admin. suprême

19 juin 1992

19 juin 1992

Ali X... et Robert A... présentent à juger des questions semblables ; qu'il y a lieu de les joindre pour statuer par une seule décision ; Considérant qu'aux termes des dispositions de l'article L.321-9

Source officielle
CE

7 /10 SSR

CETAT:CETATEXT000007817046

Admin. suprême

8 mars 1993

8 mars 1993

Robert X..., demeurant ... (85100) Les Sables-d'Olonne ; M.

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007618229

Admin. suprême

23 mars 1984

23 mars 1984

ROBERT X..., DEMEURANT ...

Source officielle
CE

7/8/9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616654

Admin. suprême

19 novembre 1976

19 novembre 1976

RECOURS DU MINISTRE DE L'ECONOMIE ET DES FINANCES TENDANT A L'ANNULATION DU JUGEMENT DU 8 AVRIL 1975 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE ACCORDANT AU SIEUR DUCHATEL ROBERT X...

Source officielle
CE

7 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007616667

Admin. suprême

22 décembre 1976

22 décembre 1976

ROBERT , DEMEURANT ... A STRASBOURG Z...

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007651532

Admin. suprême

22 janvier 1975

22 janvier 1975

ROBERT , TENDANT A L'ANNULATION D'UN JUGEMENT DU 6 NOVEMBRE 1973 DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LILLE REJETANT SA DEMANDE DIRIGEE CONTRE UN ARRETE DU MINISTRE DE L'INTERIEUR DU 1ER SEPTEMBRE 1971 LE REVOQUANT

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007652084

Admin. suprême

15 décembre 1976

15 décembre 1976

DE LA SECURITE SOCIALE; VU LE CODE DE L'ADMINISTRATION COMMUNALE; VU L'ORDONNANCE DU 31 JUILLET 1945 ET LE DECRET DU 30 SEPTEMBRE 1953; CONSIDERANT QU'IL RESULTE DE L'INSTRUCTION QUE LE SIEUR ROBERT

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007655195

Admin. suprême

7 juillet 1976

7 juillet 1976

ROBERT , DEMEURANT ...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007656109

Admin. suprême

2 novembre 1977

2 novembre 1977

ROBERT , A... PHILIPPE , D... BERNARD , H... CHARLES , F... Y... C... COLETTE ET H...

Source officielle
CE

4 / 1 SSR

CETAT:CETATEXT000007656135

Admin. suprême

26 janvier 1977

26 janvier 1977

ROBERT Y... B...

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007672093

Admin. suprême

27 mai 1983

27 mai 1983

ROBERT X..., DEMEURANT ... A LANESTER MORBIHAN ET POUR L'ASSOCIATION POUR LA DEFENSE DE L'ESTUAIRE DU BLAVET DONT LE SIEGE SOCIAL EST ...

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007648315

Admin. suprême

22 octobre 1975

22 octobre 1975

ROBERT DEMEURANT A CHATILLON-SOUS-BAGNEUX HAUTS-DE-SEINE , ..., LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 JUIN 1972 ET LE 6 NOVEMBRE 1972 ET TENDANT

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007643967

Admin. suprême

22 décembre 1976

22 décembre 1976

ROBERT , LA SOMME DE 27 737 F AVEC INTERETS AU TAUX LEGAL A COMPTER DU 24 MAI 1973, EN PAIEMENT DE LA MOITIE DU COUT DES TRAVAUX SUPPLEMENTAIRES EFFECTUES PAR LEDIT SIEUR A...

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007837036

Admin. suprême

8 novembre 1993

8 novembre 1993

Robert X..., demeurant à Fonteneau à Vicq-Exemplet (36400) ; M.

Source officielle

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