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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:487706.20241129
29 novembre 2024
Olivier Pau, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, Bonichot et associés, avocat
ECLI:FR:CECHR:2025:489957.20250507
7 mai 2025
Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de M.
ECLI:FR:CECHR:2024:472178.20241113
13 novembre 2024
ECLI:FR:CECHR:2025:445088.20250128
28 janvier 2025
Olivier Pau, maître des requêtes, - les conclusions de M. Bastien Lignereux, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
ECLI:FR:CECHR:2025:492839.20250128
Olivier Pau, maître des requêtes, - les conclusions de M.
2 SS
CETAT:CETATEXT000007862214
16 décembre 1994
Philippe X..., demeurant ..., agissant en son nom personnel et pour le compte de son fils mineur Olivier ; M.
10 SS
CETAT:CETATEXT000007838457
19 novembre 1993
Olivier X..., demeurant ... ; M.
10/ 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007838478
29 décembre 1993
10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022900769
4 octobre 2010
Olivier Henrard, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mlle Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; Considérant que la requête est dirigée contre la décision de la commission de recours contre les
6EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008162750
17 juin 2005
Olivier Henrard, Auditeur, - les conclusions de M.
CETAT:CETATEXT000008177245
10 novembre 2004
Olivier Henrard, Auditeur, - les conclusions de M. Mattias Guyomar, Commissaire du gouvernement ; Considérant que M.
4ème chambre
CETAT:CETATEXT000037059324
13 juin 2018
Olivier Fuchs, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat
5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:450141.20211029
29 octobre 2021
Olivier Yeznikian, conseiller d'Etat et Mme Ségolène Cavaliere, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteure. Rendu le 29 octobre 2021. Le président : Signé : M.
6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:455068.20211229
29 décembre 2021
Olivier Fuchs, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.
Juge des référés
ECLI:FR:CEORD:2024:495226.20240620
20 juin 2024
Fait à Paris, le 20 juin 2024 Signé : Olivier Yeznikian
8 SS
CETAT:CETATEXT000007928744
29 mai 1996
René X..., demeurant au Lot Lou Calendal n° 20, 13580 La Fare les Oliviers ; M.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007687194
23 février 1979
OLIVIER D...
1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007689815
30 mars 1984
G..., VANLUL, F..., B..., OLIVIER, GALLERON, MME R..., MM. N..., LE CORRE, MME Z..., MM. Y..., K..., X..., P..., V..., T..., XX... Q... ET M.
4ème et 5ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000024062942
16 mai 2011
la SOCIETE D'EXPLOITATION BELMOND, dont le siège est 19, cours Camille Pelletan à Grans (13450), représentée par son gérant, la SOCIETE LES 4 ASS, dont le siège est avenue Montricher, à La Fare-les-Oliviers
1ère sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018730462
16 avril 2008
Olivier E, demeurant ... et M. Thierry J, demeurant ... ; M.
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Il était une fois, PARMENTIER, Laurent, Olivier, Arnaud
16/03/2010
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