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5 183 résultats pour « OLIVIER était »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2021:431747.20211105

Admin. suprême

5 novembre 2021

5 novembre 2021

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Briard, avocat de la société Elior

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456746.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Melka-Prigent-Drusch, avocat de la société

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2022:456646.20221216

Admin. suprême

16 décembre 2022

16 décembre 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL cabinet Briard, avocat du GIE Sea Bulk ;

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:455304.20231107

Admin. suprême

7 novembre 2023

7 novembre 2023

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464905.20230105

Admin. suprême

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:464906.20230105

Admin. suprême

5 janvier 2023

5 janvier 2023

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:450613.20220401

Admin. suprême

1 avril 2022

1 avril 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, au Cabinet Rousseau, Tapie, avocat de la société Amaya

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:450977.20220621

Admin. suprême

21 juin 2022

21 juin 2022

Olivier Guiard, maître des requêtes-rapporteur. Rendu le 21 juin 2022. Le président : Signé : M. Jacques-Henri Stahl Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476270.20240618

Admin. suprême

18 juin 2024

18 juin 2024

Olivier Pau, auditeur, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SARL Thouvenin, Coudray, Grevy, avocat de la société par la

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:492200.20250506

Admin. suprême

6 mai 2025

6 mai 2025

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Céline Guibé, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat

Source officielle
CE

9ème et 10ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:458922.20221122

Admin. suprême

22 novembre 2022

22 novembre 2022

Olivier Saby, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Emilie Bokdam-Tognetti, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Duhamel - Rameix - Gury - Maître,

Source officielle
CE

8 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000007737155

Admin. suprême

29 juin 1988

29 juin 1988

Olivier X..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

10/ 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007689910

Admin. suprême

10 mai 1985

10 mai 1985

entre l'évasion et les faits incriminés ; que cette existence n'est pas, en l'espèce, établie ; que, dès lors, Mme Elise A..., Mme Danielle A... agissant en qualité de tuteurs aux personnes des mineurs Olivier

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007698620

Admin. suprême

14 mai 1986

14 mai 1986

Olivier X... ne paraît de nature, en l'état du dossier soumis au Conseil d'Etat, à justifier l'annulation de cet arrêté ; que dès lors, le maire de LA CHAPELLE-SUR-ERDRE est fondé à soutenir que c'est

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007829249

Admin. suprême

5 novembre 1993

5 novembre 1993

Philippe B..., Jean-Yves Y..., Léonard F..., Alfred G..., Christian A..., Pierre Z..., Peta Brotherson, Paul C..., Olivier D..., Karl E..., Désiré Teikitekahioho, Jacques X..., au haut-commissaire de la

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007661842

Admin. suprême

21 octobre 1977

21 octobre 1977

ROCHEVILLE ALPES-MARITIMES CHEMIN DE L'OLIVIER, LADITE REQUETE ET LEDIT MEMOIRE ENREGISTRES AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 5 ET LE 26 JUILLET 1976 ET TENDANT A CE QU'IL PLAISE AU

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000023729797

Admin. suprême

16 mars 2011

16 mars 2011

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019161136

Admin. suprême

27 juin 2008

27 juin 2008

Olivier Rousselle, Conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Source officielle
CE

4ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021497625

Admin. suprême

17 décembre 2009

17 décembre 2009

Olivier Talabardon, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les conclusions de M. Rémi Keller, rapporteur public ; Considérant qu'il ressort des pièces du dossier que M.

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000034751599

Admin. suprême

17 mai 2017

17 mai 2017

Olivier Henrard, rapporteur public. 1.

Source officielle

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