existantes, à l'exception des travaux d'entretien ou de réparations ordinaires, et les changements de destination des constructions existantes suivants : / a) Les travaux ayant pour effet de modifier l'aspect

Roubaix et l'acquisition des terrains nécessaires à la réalisation de cet ouvrage et conférant le caractère de route express départementale à cette voie, sur le territoire des communes de Villeneuve-d'Ascq

MISSIONS DONT LE SERVICE PUBLIC NATIONAL DE LA RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE EST INVESTI; QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE 1ER DE LADITE LOI QUE CES MISSIONS CONSISTENT A "REPONDRE AUX BESOINS ET ASPIRATIONS

Joseph X..., demeurant ... à Villeneuve d'Ascq 59650 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement du 10 février 1983 par lequel le tribunal administratif de Lille a d'une part déclaré

Les besoins de compensation sont inscrits dans un plan élaboré en considération des besoins et des aspirations de la personne handicapée tels qu'ils sont exprimés dans son projet de vie, formulé par la

complémentaire, enregistrés les 22 février et 22 mai 2013 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés par la société Immochan France, dont le siège est situé 200 rue de la Recherche à Villeneuve D'ascq

. / L'autorisation de travaux peut être refusée ou n'être accordée que sous réserve de prescriptions si la construction, l'installation ou l'ouvrage, par sa situation, son volume, son aspect, son rythme

Le dossier de candidature doit comporter l'indication du ou des tribunaux judiciaires dans lesquels l'intéressé aspire à être nommé ".

de pouvoir cette délibération ; Vu, 3°) sous le n° 154 082, la requête présentée pour la SOCIETE LEROY MERLIN, dont le siège est 10, place Salvador Allende, BP 235, immeuble Metroport à Villeneuve d'Ascq

André T..., demeurant ... à Villeneuve D'ascq 59650 ; - M. Jacques H..., demeurant ... à Paris 75015 ; - M. René XO..., demeurant ... à Paris 75008 ; - M.

MISSIONS DONT LE SERVICE PUBLIC NATIONAL DE LA RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE EST INVESTI ; QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE 1ER DE LADITE LOI QUE CES MISSIONS CONSISTENT A "REPONDRE AUX BESOINS ET ASPIRATIONS

professeurs de sciences économiques et sociales au lycée Corneille de Rouen ont fait élaborer par leurs élèves un questionnaire comportant une enquête sociologique et un sondage d'opinion sur la vie et les aspirations

règlement de travaux supplémentaires et de divers surcoûts inscrits au décompte général établi au titre du marché conclu en vue de la réhabilitation et de l'extension du collège Arthur Rimbaud à Villeneuve d'Ascq

enregistrés les 20 janvier et 18 mai 2004 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE D'HLM IMMOBILIERE NORD-ARTOIS, dont le siège est 119, rue du 8 mai 1945 à Villeneuve D'ascq

, qui fait état des difficultés relationnelles sur son premier poste et de l'absence de résultats tangibles sur son second poste, tout en soulignant que celui-ci semblait mieux correspondre à ses aspirations

André R..., demeurant ... à Villeneuve D'ascq 59650 ; 37° M. Jacques H..., demeurant ... à Paris 75015 ; 38° M. René XN..., demeurant ... à Paris 75008 ; 39° M.

Vu la requête sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 avril et le 18 juillet 2013, présentés par la SA Auchan France, dont le siège est rue de la Recherche à Villeneuve d'Ascq (59650)

barrière " dans le contexte de l'épidémie de coronavirus, à l'absence d'une mesure de protection de l'accueil, à l'absence d'utilisation d'un bain de bouche avant tout soin, à l'absence de rinçage de l'aspiration

barrière " dans le contexte de l'épidémie de coronavirus, à l'absence d'une mesure de protection de l'accueil, à l'absence d'utilisation d'un bain de bouche avant tout soin, à l'absence de rinçage de l'aspiration

l'urbanisme : " Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect