. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Choix d'un taux d'amortissement.

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Choix d'un taux d'amortissement.

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Notion de décision de gestion.

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Notion d'erreur comptable.

FIGURAIT A L'ACTIF DU BILAN D'OUVERTURE DE L'EXERCICE 1973 POUR UNE SOMME DE 60.000 F ET A L'ACTIF DU BILAN DE CLOTURE DU MEME EXERCICE POUR UNE SOMME DE 300.000 F; QUE L'ADMINISTRATION A REGARDE LA DIFFERENCE

du 21 décembre 1988 déterminant les modalités d'application du régime d'aides à l'extensification de la production ; Vu le règlement CEE du Conseil du 24 juin 1991 concernant le mode de production biologique

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Méthode de rectification des écritures comptables.

nationale d'assurance maladie des professions indépendantes et la caisse centrale de la mutualité sociale agricole ont rejeté leur demande tendant, en application de la convention nationale de la biologie

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Allocation des frais de représentation à un dirigeant de l'entreprise.

affaires sociales et de la solidarité nationale a rejeté sa demande tendant à l'annulation des dispositions de l'arrêté ministériel du 22 février 1983 modifiant la nomenclature générale des actes de biologie

Il résulte de ces dispositions qu'un bilan doit être établi à la date de clôture de chaque période dont les résultats doivent servir de base à l'impôt et que ce bilan doit exprimer de manière régulière

bâtiment industriel acquis par la société en 1989 auprès du syndicat départemental d'équipement de l'Ardèche ; que l'administration a en effet estimé que cette immobilisation devait être inscrite au bilan

Louis Y..., pharmacien biologiste directeur du laboratoire d'analyses de biologie médicale de la Meinau, ... ; Vu 2°) sous le n° 58 976, la requête enregistrée le 5 mai 1984 au secrétariat du contentieux

médicalement assistée, en tant qu'il crée pour le ministre l'obligation de recueillir, préalablement à la délivrance de l'autorisation, l'avis conforme de la commission nationale de médecine et de biologie

médicalement assistée, en tant qu'il crée pour le ministre l'obligation de recueillir, préalablement à la délivrance de l'autorisation, l'avis conforme de la commission nationale de médecine et de biologie

DE PROPRIETE - SERVITUDES - SERVITUDES POUR L'ETABLISSEMENT DE LIGNES ELECTRIQUES -Arrêté préfectoral portant approbation du tracé - Choix du tracé - Contrôle du juge - Application de la théorie du bilan

A PROCEDE A PLUSIEURS REPARTITIONS ENTRE SES ASSOCIES DE SOMMES FIGURANT EN RESERVE A SON BILAN, ET, EN DERNIER LIEU, AU COURS DE L'EXERCICE CLOS LE 31 DECEMBRE 1966, D'UNE SOMME DE 93.500 F QUE LA SOCIETE

. - Provision pour dépréciation d'un élément d'actif qui figure au bilan pour une valeur inférieure à sa valeur réelle.

. - REVISION DES BILANS. - Eléments susceptibles de réévaluation - Cession d'éléments réévalués - Limitation de la valeur de réévaluation d'après la consistance des biens.

. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. - Dotation pour renouvellement des stocks - Notion de décision de gestion.