Par ailleurs, la CNAC a relevé que l'aspect des façades du magasin comportera l'emploi de larges bardages composites en bois et que les espaces verts représenteront quinze pour cent de la surface du site

ladite étude d'impact et notamment les méthodes de recueil de renseignements, l'organisation d'investigations sur les zones concernées par le projet, à ses différents stades et pour les différents aspects

En premier lieu, la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003, concernant certains aspects de l'aménagement du temps de travail, définit, au point 1 de son article 2,

libres des terrains voisins, / - pour assurer la mise aux normes des constructions en matière d'accessibilité ou de sécurité, / - lorsque la modification du relief proposée est de nature à améliorer l'aspect

Le dossier de candidature doit comporter l'indication du ou des tribunaux judiciaires dans lesquels l'intéressé aspire à être nommé ainsi que des fonctions qu'il souhaite exercer ".

André U..., demeurant ... à Villeneuve d'Ascq (59650) ; - M. Jacques I..., demeurant ... ; - M. René XP..., demeurant ... ; - M.

MISSIONS DONT LE SERVICE PUBLIC NATIONAL DE LA RADIODIFFUSION-TELEVISION FRANCAISE EST INVESTI; QU'IL RESULTE DE L'ARTICLE 1ER DE LADITE LOI QUE CES MISSIONS CONSISTENT A "REPONDRE AUX BESOINS ET ASPIRATIONS

rappels de taxe sur les surfaces commerciales auxquels elle a été assujettie d'une part, au titre de l'année 2010, à raison des établissements qu'elle exploite à Dunkerque, Roubaix, Prouvy, et Villeneuve d'Ascq

enregistrés les 7 décembre 2010 et 7 mars 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SNC Eiffage Construction Nord, dont le siège est 10 allée Lavoisier BP70481 à Villeneuve d'Ascq

enregistrée le 19 mai 2011 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la SOCIETE OSYRIS MEDICAL, dont le siège est Parc scientifique de la Haute-Borne, 60, avenue Halley à Villeneuve-d'Ascq

enregistrés les 14 janvier et 14 avril 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE FTR, dont le siège est 10, rue de la Cense à Villeneuve d'Ascq

le n° 196569, la requête enregistrée le 18 mai 1998 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour la FEDERATION FRANCAISE DU SPORT TRAVAILLISTE dont le siège est ..., à Villeneuve d'Ascq

hypo-osmolaires, des injections de produits lipolytiques (phosphatidylcholine ou déoxycholate de sodium), des injections de mélanges mésothérapeutiques, la carboxythérapie ainsi que le laser transcutané sans aspiration

juridiction ; qu'il appartient, dès lors, au juge saisi de se prononcer lui-même sur les droits des intéressés, sauf à renvoyer à l'administration compétente, et sous son autorité, le règlement de tel aspect

d'Indre-et-Loire : Considérant qu'aux termes de l'article 12 de la loi du 2 mai 1930 modifié : "Les monuments naturels ou les sites classés ne peuvent ni être détruits ni être modifiés dans leur état ou leur aspect

d'un édifice classé ou inscrit, il ne peut faire l'objet ... d'aucune construction nouvelle, d'aucune démolition, d'aucun déboisement, d'aucune transformation ou modification de nature à en affecter l'aspect

juridiction ; qu'il appartient, dès lors, au juge saisi de se prononcer lui-même sur les droits des intéressés, sauf à renvoyer à l'administration compétente, et sous son autorité, le règlement de tel aspect

/Le calcul du coût net de certains aspects spécifiques des obligations de service universel est effectué séparément, de manière à éviter de compter deux fois les bénéfices directs et indirects et les coûts

./ Le calcul du coût net de certains aspects spécifiques des obligations de service universel est effectué séparément, de manière à éviter de compter deux fois les bénéfices directs et indirects et les

Peuvent être prises en considération des justifications tenant notamment aux aspects suivants : / 1° Les modes de fabrication des produits, les modalités de la prestation des services, les procédés de