douche de la cour du service médico-psychologique régional, d'aménager les cours de promenade de la nurserie et du service médico-psychologique régional de manière à rendre leur configuration et leur aspect

D'une part, aux termes de l'article 3 de la directive 2003/88/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 portant sur certains aspects du temps de travail : " Les Etats membres prennent les

l'arrêté attaqué, réserve notamment désormais la possibilité de mettre en œuvre les opérations d'effarouchement renforcé aux seuls agents de l'Office français de la biodiversité, préalablement formés aux aspects

entreprises ayant soumissionné, a obtenu du département candidat la production d'un sous-détail des prix, montrant que la différence de prix s'expliquait par l'utilisation d'une drague hydraulique aspiratrice

386805 et 386807, est pur et simple ; que rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte ; Sur les interventions de l'association française des spécialistes en propriété industrielle et de l'industrie (ASPI

Il résulte des dispositions de l'article 24 de la même directive que les Etats membres ne peuvent, pour des considérations relatives aux aspects réglementés par l'article 13, interdire ni restreindre la

sous-sol, le bruit, la vibration, la lumière, la chaleur, la radiation, et des types et des quantités de déchets produits durant les phases de construction et de fonctionnement ()/ 3° Une description des aspects

affectés de manière notable par le projet : la population, la santé humaine, la biodiversité, les terres, le sol, l'eau, l'air, le climat, les biens matériels, le patrimoine culturel, y compris les aspects

l'évaluation de la solvabilité des consommateurs, les établissements et les prêteurs devraient disposer de et utiliser des informations étayées par des justificatifs appropriés, concernant au moins les aspects

état de cause, le moyen tiré de ce qu'ils méconnaîtraient les objectifs énoncés par les articles 3, 5, 6 et 8 de la directive du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 concernant certains aspects

produisant des effets juridiques à l'égard d'une personne ne peut être prise sur le seul fondement d'un traitement automatisé de données destiné à définir le profil de l'intéressé ou à évaluer certains aspects

hygiène : prophylaxie, éducation sanitaire ; pharmacologie)" et aux "sciences sociales (sociologie, psychologie, principes d'administration, principes d'enseignement, législations sociale et sanitaire, aspects

que selon l'article 12 de la même loi, repris à l'article L. 341-10 du code précité, les monuments naturels ou les sites classés ne peuvent ni être détruits ni être modifiés dans leur état ou leur aspect

du terrain d'assiette de la construction projetée, situé dans la zone commerciale des Peupliers, supportent des maisons individuelles ou des bâtiments à usage commercial de différentes hauteurs et d'aspect

d'Heillecourt : " Le projet peut être refusé ou n'être accordé que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect

Les vérifications effectuées par l'autorité de gestion conformément à l'article 59, point b), du règlement de base portent sur les aspects administratifs, financiers, techniques et matériels des opérations

existantes, à l'exception des travaux d'entretien ou de réparations ordinaires, et les changements de destination des constructions existantes suivants : / a) Les travaux ayant pour effet de modifier l'aspect

des 25 août 2000 et 12 juillet 2001, auxquels renvoie le décret attaqué du 31 décembre 2001, avec les objectifs poursuivis par la directive du Conseil en date du 23 novembre 1993 concernant certains aspects

l'urbanisme : " Le projet peut être refusé ou n'être accepté que sous réserve de l'observation de prescriptions spéciales si les constructions, par leur situation, leur architecture, leurs dimensions ou l'aspect

Les paragraphes 1, 2 et 3 s'appliquent également à : / a) la publicité ; / b) la présentation des denrées alimentaires et notamment à la forme ou à l'aspect donné à celles-ci ou à leur emballage, au matériau