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902 résultats pour « Thiery »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007898424

Admin. suprême

23 octobre 1995

23 octobre 1995

Thierry DE X... DE LANZAC, demeurant B.P. 8932 à Nouméa Nouvelle-Calédonie (98800) ; M. DE X...

Source officielle

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CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000020471494

Admin. suprême

20 mars 2009

20 mars 2009

Thierry E, demeurant ... ; M. E demande au Conseil d'Etat d'annuler le jugement du 22 mai 2008 du tribunal administratif de Basse-Terre en tant qu'il a annulé à la demande de M.

Source officielle
CE

6 SS

CETAT:CETATEXT000007983810

Admin. suprême

22 février 1999

22 février 1999

Thierry X... demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

7EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008208168

Admin. suprême

17 octobre 2003

17 octobre 2003

Thierry X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000019802169

Admin. suprême

29 octobre 2008

29 octobre 2008

la requête, enregistrée le 17 octobre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par l'ASSOCIATION RADIO-VISAGES, dont le siège social est situé 4, résidence Rameau, à Château-Thierry

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007698645

Admin. suprême

5 mai 1986

5 mai 1986

Thierry DE X..., demeurant ... à Bordeaux 33000 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule un jugement en date du 18 juin 1981, par lequel le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté sa demande

Source officielle
CE

9ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019997813

Admin. suprême

19 décembre 2008

19 décembre 2008

Thierry E, Cédric et Thierry G, conseillers élus au premier tour de l'élection du 9 mars 2008 ou, à défaut, d'annuler le premier tour de cette élection pour irrégularité ; Vu les autres pièces du dossier

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007860197

Admin. suprême

1 décembre 1995

1 décembre 1995

Thierry X... demeurant ... ; M. X... demande que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 31 décembre 1991 du tribunal administratif de Grenoble en tant que celui-ci a annulé, à la demande de M.

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021996060

Admin. suprême

19 mars 2010

19 mars 2010

Thierry tendant à la réparation des préjudices qu'il a subis du fait de l'accident cérébral dont il a été victime à la suite d'une intervention chirurgicale pratiquée le 9 septembre 1998 et, d'autre part

Source officielle
CE

7ème et 2ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000019309972

Admin. suprême

8 août 2008

8 août 2008

Thierry A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000026477844

Admin. suprême

10 octobre 2012

10 octobre 2012

Thierry K, demeurant ... M. Joël L, demeurant ..., M. Frédéric M, demeurant ... M. Pierre N, demeurant ... M. Philippe O, demeurant ..., M.

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000008062513

Admin. suprême

20 septembre 2000

20 septembre 2000

Thierry et Richard Z..., débiteurs d'aliments de Mme Y... et agissant en leur nom propre et non au nom de l'ensemble des obligés alimentaires ; que M. Raymond Z..., père de MM.

Source officielle
CE

4 SS

CETAT:CETATEXT000007807913

Admin. suprême

28 février 1992

28 février 1992

ETABLISSEMENTS RENAULT demande au Conseil d'Etat : 1° d'annuler un jugement en date du 19 février 1990 par lequel le tribunal administratif d'Amiens saisi sur renvoi du conseil de prud'hommes de Château-Thierry

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007809982

Admin. suprême

31 mars 1993

31 mars 1993

Thierry X..., élisant domicile à l'hôtel de Ville de Bettancourt-La-Ferree (52100) ; M.

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007824397

Admin. suprême

10 février 1992

10 février 1992

Thierry Y..., - les conclusions de M.

Source officielle
CE

2EME ET 7EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008233120

Admin. suprême

18 mai 2005

18 mai 2005

Thierry X, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007964355

Admin. suprême

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Thierry XA..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

6 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000008020261

Admin. suprême

9 février 2001

9 février 2001

Thierry X..., demeurant au centre pénitentiaire de Varenne-le-Grand, route de la Ferté, à Sennecey-le-Grand (71241) ; M.

Source officielle
CE

4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE

CETAT:CETATEXT000008170900

Admin. suprême

15 juillet 2004

15 juillet 2004

Thierry B et Dominique C, lui a infligé la sanction du blâme ; 2°) de mettre à la charge du conseil régional de l'ordre des médecins de Haute-Normandie la somme de 2 500 euros au titre de l'article L.

Source officielle
CE

10 / 9 SSR

CETAT:CETATEXT000008103517

Admin. suprême

15 novembre 2002

15 novembre 2002

Thierry-Pierre X..., ; M.

Source officielle