X, engagé volontaire en septembre 1944 pour cinq ans dans l'armée de terre, a été blessé par l'explosion d'une mine le 20 mai 1947 en Indochine, qu'il est titulaire d'une pension militaire d'invalidité

X..., qui appartenait aux forces françaises de l'intérieur a été blessé par balle au mollet droit le 9 août 1944 lors d'un accrochage avec des membres de la milice survenu alors qu'il effectuait une mission

Considérant qu'aux termes de l'article 1er de la loi du 12 juillet 1873 relative à l'envoi et au traitement aux frais de l'Etat, dans les établissements d'eaux minérales, des anciens militaires et marins blessés

personnes, par des rixes et altercations se produisant à l'intérieur des enceintes sportives comme à l'extérieur de celles-ci, occasionnant régulièrement des dégradations et, occasionnellement, des blessés

Auguste X..., admis le 20 août 1979 dans le service de neurologie du centre hospitalier régional de Rennes à la suite d'un accident provoqué par une crise d'épilepsie, s'est grièvement blessé le 23 août

Z... blessé, 2° condamne l'Entreprise Kohler à rembourser à ladite CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE le montant des prestations qu'elle a versées et sera amenée à verser à la suite de l'accident dont

X... a été tué sur le coup, ses passagères gravement blessées, le véhicule automobile détruit et la bourreuse endommagée ; qu'il résulte de l'instruction que les dommages qui en sont résultés et dont la

A ETE BLESSE LE 14 AVRIL 1967 VERS 13 HEURES PAR LA CHUTE D'UNE POULIE AMARREE AU SOMMET D'UN ECHAFAUDAGE ET QUI RETENAIT UNE CORDE AUX EXTREMITES DE LAQUELLE SE BALANCAIENT D'AUTRES ENFANTS QUI JOUAIENT

Didier X..., alors âgé de 14 ans, s'est blessé à l'oeil gauche en frappant l'un contre l'autre deux marteaux qu'il utilisait dans le cadre d'un jeu de montage de tentes organisé pour un groupe de sept

Massot, Commissaire du gouvernement ; Considérant qu'aux termes de l'article L.354-1 du code des communes, issu de la loi n° 75-1258 du 27 décembre 1975 : "Les sapeurs-pompiers non professionnels blessés

A ETE BLESSE LE 22 AOUT 1976 VERS 23 HEURES EN HEURTANT SUR LE TROTTOIR DE LA RUE PRINCIPALE DE VILLERS EN ARGONNE UNE VASQUE DE FLEURS QUI Y ETAIT IMPLANTEE ; QUE CET OBSTACLE N'ETAIT PAS SIGNALE ET LA

X..., qui a été blessé au genou gauche, conserve après consolidation une certaine gêne à la marche et à la station debout prolongée et une limitation de la flexion de ce genou ; qu'en l'absence de perte

Y... a été grièvement blessé ; qu'il résulte de l'instruction que cet accident est uniquement imputable à l'imprudence de M.

SOLLICITE PAR LES SERVICES DE POLICE AGISSANT AU TITRE DES DISPOSITIONS DE L'ARTICLE L 97 PRECITE DE PRETER SON CONCOURS AFIN DE RAMENER A LA RAISON SON FRERE DE LAIT, VICTIME D'UNE CRISE NERVEUSE, A ETE BLESSE

S'EST BLESSE GRIEVEMENT, LE 1ER FEVRIER 1967, EN ABSORBANT UNE PARTIE DU CONTENU D'UNE BOUTEILLE DE SOLUTION DE POTASSIUM, QU'IL AVAIT TROUVEE DANS UN DEPOT D'ORDURES ATTENANT AU TERRAIN DE CAMPING DE

emploi d'aide-soignante au centre hospitalier universitaire de Constantine à la suite de menaces émanant d'un groupe islamique qui la sommait de fournir des médicaments et de porter assistance à des blessés

A avait été impliqué dans l'embuscade du 12 juin 1959 n'étaient pas rapportées et qu'il n'avait pas été blessé, contrairement à ses déclarations, lors de l'embuscade du 14 octobre 1958 ; qu'ainsi, la

AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN (GAEC) DU PETIT POIRAT exploite un élevage de moutons sur le territoire de la commune de Pindray (Vienne) ; que, plusieurs ovins appartenant à cet élevage ayant été blessés

B, blessé aux jambes pendant la guerre d'Algérie et titulaire d'une pension militaire d'invalidité définitive au taux de 45 %, est décédé le 25 novembre 2005 d'un oedème aigü du poumon ; que pour rejeter

interventions diverses ; qu'en vertu de cette annexe II, un feu dans un immeuble d'habitation appelle normalement l'engagement de deux fourgons pompe tonne léger, d'une voiture de secours aux asphyxiés et aux blessés