grand massif dunaire d'un seul tenant de la région des pays de la Loire ; qu'ont été découverts dans ces dunes de nombreux vestiges archéologiques et que l'abondance des espèces botaniques y offre une flore

toute entière située dans la zone périphérique du parc national du Mercantour ; que, si le directeur de ce parc a fourni à l'auteur de l'étude d'impact, sur demande de celui-ci, un inventaire de la flore

X... l'autorisation de planter des vignes sur les coteaux de Chartèves, et, avant-dire droit, ordonné au préfet de l'Aisne de lui communiquer un rapport sur la faune et la flore du site, - rejette la demande

et situés sur le territoire de la commune d'Aniane ; que les gorges de l'Hérault constituent un site pittoresque, bordé de reliefs calcaires d'un grand intérêt géologique et abritant une faune et une flore

code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la directive 92/43/CEE, du Conseil, du 21 mai 1992, concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore

Il a été administrativement rattaché au lycée Flora Tristan de La Ferté Macé et affecté dans cet établissement jusqu'au 31 août 2021.

établir son caractère incomplet au regard des prescriptions de la loi du 10 juillet 1976 et de l'article 2 du décret du 12 décembre 1977 ; que ls incidences du dragage des vasières sur la faune et la flore

10 JUILLET 1976 RELATIVE A LA PROTECTION DE LA NATURE, "DES PARTIES DU TERRITOIRE D'UNE OU DE PLUSIEURS COMMUNES PEUVENT ETRE CLASSEES EN RESERVE NATURELLE LORSQUE LA CONSERVATION DE LA FAUNE, DE LA FLORE

l'exercice des pouvoirs que lui confère l'article R. 227-6 du code rural dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publique, des activités agricoles, forestières et aquacoles ou de la protection de la flore

d'autorisation d'équipement du domaine skiable de la commune et qui a été soumis à l'enquête publique prévue aux articles R.145-5 et R.145-6 du code de l'urbanisme soulignait la richesse et la variété de la flore

préfet détermine dans chaque département les espèces d'animaux nuisibles parmi celles figurant sur la liste prévue à l'article 2, en fonction de la situation locale pour, notamment, la protection de la flore

franchissement de ce site protégé ; qu'ainsi eu égard tant à l'importance de l'opération qu'aux précautions prises, les inconvénients pour les régions traversées, notamment en ce qui concerne la faune et la flore

l'exercice des pouvoirs que lui confère l'article R. 227-6 du code rural dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publique, des activités agricoles, forestières et aquacoles ou de la protection de la flore

Aux termes de l'article 12 de la directive 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvage, dite directive " Habitats " : " 1.

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction signée à Washington le 3 mars 1973 ; - le règlement

des dossiers ; Vu : - la Constitution et notamment son Préambule ; - la directive 92/43/CEE du Conseil du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore

de l'article L. 332-1 du code de l'environnement : " I - Des parties du territoire d'une ou de plusieurs communes peuvent être classées en réserve naturelle lorsque la conservation de la faune, de la flore

concernant l'évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l'environnement, 92/43/CEE du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore