. - THEORIE DU BILAN. - DECISION DE GESTION ET ERREUR COMPTABLE. -

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. / Le conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part / (...

.) / Le Conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part. / Il s'assure

Yves Y..., fonctionnaire hospitalier demeurant à Thelonne (Donchevy) 08 ; M.

Mais le conseil académique a relevé, aussi, que la thématique dominante des enseignements assurés par M.

RADIO pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre sous le nom de Skyrock en catégorie C (services locaux ou régionaux diffusant le programme d'un réseau thématique

Michel X..., demeurant place Fénelon à Thenon (24210) ; M.

hertzienne terrestre en modulation de fréquence à temps complet ou partagé dans le ressort du comité technique radiophonique de Marseille définissait la catégorie D comme les " Services de radio thématiques

Le Conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part.

, non à la force motrice utile que l'exploitant retire de son installation, compte tenu de l'efficacité plus ou moins grande de l'usine hydroélectrique, mais à la puissance maximale dont il peut en théorie

.) / Le Conseil veille également au juste équilibre entre les réseaux nationaux de radiodiffusion, d'une part, et les services locaux, régionaux et thématiques indépendants, d'autre part.

sociétés Europe 2 Régions et RFM Régions, qui exploitent la plupart des services de radio Virgin Radio et RFM de catégorie C (" services de radio locaux ou régionaux diffusant le programme d'un réseau thématique

de l'audiovisuel a considéré "que le projet de l'ASSOCIATION DE RADIODIFFUSION NORMANDE consiste en un service de radio de proximité diffusant un programme de musique, d'information et d'émissions thématiques

pluralisme des courants d'expression socio-culturels, "le programme musical de variétés de NRJ est susceptible de répondre aux attentes d'un plus large public que le programme de Skyrock dont la thématique

nationale), catégorie alors absente de cette zone, plutôt que celle de la SOCIETE NCA DIFFUSION, proposant un service de catégorie C (services locaux ou régionaux diffusant le programme d'un réseau thématique

du 30 septembre 1986 (catégorie A), services locaux ou régionaux indépendants ne diffusant pas de programme national identifié (B), services locaux ou régionaux diffusant le programme d'un réseau thématique

mentionnés à l'article 80 (catégorie A), services locaux ou régionaux indépendants ne diffusant pas de programme national identifié (B), services locaux ou régionaux diffusant le programme d'un réseau thématique